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, alors qu'elle se rendait sur le parking de l'épicerie solidaire située au 92, avenue du docteur C E, à Hem (59), une détonation a retenti lors du passage du bas de caisse de son véhicule contre la butée

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Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2519762_20260114

Administratif

14 janvier 2026

Ils soutiennent que la rupture d’une canalisation d’eau potable, survenue le 6 avril 2025 devant le 63 rue de la Butte Pinson à Saint-Denis et géré par la société Franciliane-Veolia, a provoqué un effondrement

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Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201067_20220719

Administratif

19 juillet 2022

place d'une arthroplastie ; - le 11 décembre 2018, les radiographies réalisées par les services du centre hospitalier ne montraient pas de modification de la trame osseuse ou de déplacement de la butée

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304339_20230523

Administratif

23 mai 2023

Nord-Ouest, Bouygues Telecom, GRDF, Cielis, Orange, Eau de Paris, Prizz infrastructure, Enedis, SFR, Citelium PVPP dans le cadre des travaux d'aménagement de la place Pigalle, située en contrebas de la butte

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Chambre 2

DTA_2101155_20240502

Administratif

2 mai 2024

A B, représenté par la SCP Demure - Guinault - Darras - Bucci, Me Bucci, demande au tribunal d'annuler la décision du 30 décembre 2020 prise par la directrice des ressources humaines et des relations sociales

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506667_20250422

Administratif

22 avril 2025

Paris Habitat OPH fait valoir qu'il va entreprendre des travaux de réhabilitation de deux immeubles situés au 5-7, rue Edgar Poe dans le 19ème arrondissement sur la butte Bergeyre, qui vont débuter le

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Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2500325_20250212

Administratif

12 février 2025

C et tous occupants de son chef du logement qu'il occupe 7 rue de la butte à Redon (35600).

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Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214154_20250901

Administratif

1 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 30 avril 2025, le docteur F D, représenté par Me Buttier, demande au juge des référés de : 1°) lui décerner acte de ce qu'il forme ses plus expresses protestations et réserves

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Chambre 2

DTA_2200886_20230406

Administratif

6 avril 2023

B A, représenté par la SCP Demure Guinault Darras Bucci, Me Bucci, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mars 2022 par lequel la préfète de l'Allier a rejeté sa demande de titre de séjour

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Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501455_20251217

Administratif

17 décembre 2025

groupée des centres hospitaliers d’Ajaccio et de Bastia pour une période de 10 années depuis le 1er février 2023 ; - en vertu d’un avenant n° 2 à ce contrat conclu au mois de mars 2024, la clause « butoir

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6ème Chambre

DTA_1704722_20230630

Administratif

30 juin 2023

Enfin, par un arrêté du 3 février 2017, il l'a autorisée à exploiter une carrière de gypse sous la butte de Cormeilles-en-Parisis.

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5ème chambre

DTA_2401187_20240503

Administratif

3 mai 2024

soutient que : - la décision de la commission est insuffisamment motivée ; - en appliquant un coefficient de localisation de 1,3 à l'ensemble des parcelles de la zone d'activité économique (ZAE) La Butte

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2ème chambre

DTA_2102217_20221004

Administratif

4 octobre 2022

du lot n° 1 " VRD " du marché relatif aux travaux d'aménagement d'un bâtiment communal, et de l'avenant n°1 à ce contrat ; - 432 euros au titre de la facture 20010026 relative à la réparation d'une butée

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4e Section - 2e Chambre

DTA_2206927_20230612

Administratif

12 juin 2023