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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Président BESLE

DTA_2203003_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

A ; - les observations de Me Calaudi, représentant la caisse d'allocations familiales de l'Hérault La clôture de l'instruction a été différée au 26 mars 2024 à 12 heures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_1900340_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 20 septembre 2022, la société Sud Est Prévention et la société Structures Bois et Couvertures, représentées par la Scp Calaudi, Beauregard, Molinier, Triboul-Maillet, acquiescent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2409556_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2526454_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2500580_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les observations de Me Ottou, représentant Mme B....

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2400622_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2322385_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique, - et les observations de Mme B et de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2323921_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'annulation de la décision implicite de refus de séjour : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2326095_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2329637_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2404006_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2407374_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2425167_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425635_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425819_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2427431_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2433639_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2434495_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2217885_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2410208_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Schmid, substituant Me Megherbi, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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