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1 259 résultats pour « Chilo-Raoul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2404837_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406000_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A... B... et Mme D...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406940_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407161_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Raoul, - et les observations de Me Benabida substituant Me Ruffel. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2323295_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Matalon ; - Les observations orales de Me Chilot-Raoul avocat de M.

Source officielle
TA

Magistrat Caron

DTA_2403726_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B..., représenté par Me Chilot-Raoul, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 17 janvier 2024 par laquelle la commission de médiation de l’Essonne a

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2416721_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Matalon, - Les observations orales de Me Chilot-Raoul représentant Mme A, assistée d'un interprète en mandarin, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; - Et les observations

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2207799_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2022 à raison de la part afférente à la piscine implantée sur le terrain d'une maison à usage d'habitation sise 251 rue Raoul

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2303914_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Ces dispositions font obstacle aux conclusions de M. et Mme A dirigées contre la commune de Manneville-la-Raoult qui n'est pas, dans la présente instance de référé, la partie perdante.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2310118_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Raoul, - les conclusions de M. Garnier, rapporteur public, - et les observations de Me Deniau représentant M. B....

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2402562_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2403755_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B... A... D... et Mme C... E... épouse A...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407747_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2408862_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2409075_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2409760_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2302466_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

B... demande au tribunal qu’elle « [puisse reprendre des études » au lycée général et technologique « Raoul Follereau » de Belfort en classe de première sciences et technologies du management et de la

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2503332_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Raoult. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501027_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

référés sur le fondement des dispositions de l’article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 1 rue Raoul

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2303464_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Ont été entendu au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Raoul ; et les conclusions de M. Garnier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle

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