Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2002085_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
et l'île de Bréhat pendant toute l'année.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103238_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 décembre 2024.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103332_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Jarrige, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 décembre 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102077_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 janvier 2024.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102080_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 janvier 2024.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102081_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 janvier 2024.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202444_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Elle fait valoir que les conclusions des sociétés Bureau Alpes contrôle et Brachet Comtet dirigées contre elle ne sont pas fondées.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2524677_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
par laquelle la directrice générale de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) a retiré la subvention « ma prime rénov » qui lui avait été accordée pour un logement situé 1 impasse de Toulchiganet à Brech
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202370_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
La présidente du tribunal administratif de Poitiers a désigné Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2431659_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
novembre 2024, la Ville de Paris demande au juge des référés du tribunal de prescrire une expertise afin de déterminer l'origine des désordres apparus dans le centre sportif Max Rousié, sis 28 rue André Brechet
Source officielle3ème chambre
DTA_2302558_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Cristille, président, Mme Thévénet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004380_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
retenu pour traiter sa hernie discale, dans la réalisation de l'intervention chirurgicale E le choix de l'extraction de la hernie discale E voie intradurale, E le recours à un traitement inadapté de la brèche
Source officielle3ème chambre
DTA_2003648_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
par Me Benguigui, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum, sur le fondement de la garantie décennale, les sociétés Mégard Architectes, Synapse construction, Eodd Ingénieurs conseils et Brachet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201397_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
La commune de Brec'h sollicite, en conséquence, une indemnisation à hauteur de 76 452,60 euros TTC.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000185_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
La commune de Brebotte demande au tribunal d'annuler cette décision de refus. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2201536_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Le désistement de la SCI Bréhat Immobilier est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101660_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 janvier 2024.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102079_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 janvier 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2218984_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le 7 décembre 2017, une IRM et un scanner ont fait apparaître le volet malaire dorsal haut embarré et une brèche durale.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104314_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 19 décembre 2022, la commune de l'île de Bréhat, représentée par son maire en exercice, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 5 sur 44