CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 511 résultats pour « Hervè »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500580_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La requête a été communiquée à Mme C, à la société ECR Environnement, à la société Entreprise Hervé et Cie, au syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, et à la société Entreprise Sturno.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500581_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

C, -la société ECR Environnement, -la société Entreprise Hervé et Cie, -syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, -la société Entreprise Sturno.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500583_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

A, à la société ECR Environnement, à la société Entreprise Hervé et Cie, au syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, et à la société Entreprise Sturno. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500587_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La requête a été communiquée à Les Acacias, à la société ECR Environnement, à la société Entreprise Hervé et Cie, au syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, et à la société Entreprise Sturno

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500605_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

C, -la société ECR Environnement, -la société Entreprise Hervé et Cie, -syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, -la société Entreprise Sturno.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500607_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

D, à Mme C, à la société ECR Environnement, à la société Entreprise Hervé et Cie, au syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, et à la société Entreprise Sturno.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500608_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La requête a été communiquée à M. et Mme A, à la société ECR Environnement, à la société Entreprise Hervé et Cie, au syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, et à la société Entreprise Sturno

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500612_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

C, -la société ECR Environnement, -la société Entreprise Hervé et Cie, -syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, -la société Entreprise Sturno.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500613_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La requête a été communiquée à MKSIN, à la société ECR Environnement, à la société Entreprise Hervé et Cie, au syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, et à la société Entreprise Sturno.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500614_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

D, -la société ECR Environnement, -la société Entreprise Hervé et Cie, -syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, -la société Entreprise Sturno.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500616_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La requête a été communiquée aux consorts B, à la société ECR Environnement, à la société Entreprise Hervé et Cie, au syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, et à la société Entreprise Sturno

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500617_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La requête a été communiquée à Mme B, à la société ECR Environnement, à la société Entreprise Hervé et Cie, au syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, et à la société Entreprise Sturno.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500618_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La requête a été communiquée à M. et Mme C, à la société ECR Environnement, à la société Entreprise Hervé et Cie, au syndicat mixte Territoire d'Energie Loire Atlantique, et à la société Entreprise Sturno

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2508098_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

A... épouse B..., représentée par Me Hervé, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 septembre 2024 par laquelle la commission de médiation du département des Hauts-de-Seine a rejeté son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2012722_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

La requête a été communiquée à la société Hervé Thermique, à la société Allianz Iard, à la société Compte R, à la CNA Insurance Company Limited, à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Pineau

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2521377_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

A..., représenté par Me Hervé, avocat désigné d’office, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 11 novembre 2025 par lequel le préfet du Val-d'Oise l’a assigné à résidence dans le département du Val-d'Oise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2208083_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

alléguée au vu de ces seuls éléments ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative, - le code de la santé publique ; La présidente du tribunal a désigné M. d'Hervé

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204578_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Bruno Bonnefoi, Dominique C et Jean-Hervé E, représentés par Mme B G, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la délibération n° 2022-51 adoptée par le conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2012722_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

La requête a été communiquée à la communauté de communes du pays de Craon, à la société Hervé Thermique, à la société Allianz Iard, à la société Compte R, à la CNA Insurance Company Limited, à la Mutuelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204816_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Le président de la 1ère chambre, Hervé Drouet La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle

Page 5 sur 226

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.