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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200380_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_1923679_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

contrôles le 31 mars 1981, est titulaire d'une pension militaire d'invalidité définitive concédée en dernier lieu le 26 avril 2004 au taux global de 35 %, d'une part, pour une dorsolombalgie avec irradiation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200132_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200134_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206317_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

A que ce dernier, suite à un effort de soulèvement, souffre de lombalgies chroniques avec irradiation dans les deux membres inférieurs (lomboradiculalgie bilatérale). Si M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206188_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

depuis 1999 à Tahiti, et qu’en 2017-2018, la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 1,6 μSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,12 % de la dose associée à l’irradiation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102937_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Les examens médicaux réalisés alors ont permis de poser, le 20 juin 2017, le diagnostic de " lombalgie chronique sur disco-lombarthrose dégénérative avec irradiation cruralgique droite épisodique ".

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400723_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

septembre 2019, d’une lombosciatalgie gauche provoquée par une action de manutention ayant nécessité le soulèvement de charges lourdes à deux reprises lors d’une même journée et se traduisant par une irradiation

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2320852_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

juillet 2017, est suivi pour le traitement d'une maladie grave, un médulloblastome desmoplasique nodulaire localisé qui a été opéré en Géorgie, puis traité en France à compter du 23 août 2022, par une irradiation

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2320857_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

juillet 2017, est suivi pour le traitement d'une maladie grave, un médulloblastome desmoplasique nodulaire localisé qui a été opéré en Géorgie, puis traité en France à compter du 23 août 2022, par une irradiation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400103_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Ce traumatisme a entrainé des douleurs lombaires avec irradiation du membre inférieur gauche.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2402204_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

état de ces considérations et à produire un certificat médical du 6 mars 2024 aux termes duquel il présente des douleurs thoraciques gauches atypiques, avec un souffle systolique foyer aortique sans irradiation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300210_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300262_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre de diabète et de séquelles d'une poliomyélite provoquant des douleurs et des irradiations à sa jambe gauche et une atrophie d'une partie de sa jambe droite

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301252_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

D... se plaint, depuis 2013, de douleurs permanentes au milieu du dos avec une irradiation vers l’épaule et « décrit des douleurs à type d’élancement et de coup de marteau ».

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200176_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200202_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200204_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200225_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200233_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation

Source officielle

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