CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

88 résultats pour « Kombé »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2100918_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

les impositions en litige, sur d'autres éléments, qu'elle aurait obtenus auprès de tiers, que les relevés provenant des comptes bancaires que détenait la SCI de Prouvais au sein des banques HSBC et Kolb

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202002_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Le centre des finances publiques a également notifié à la société SOGEA Est BTP deux saisies administratives à tiers détenteurs sur son compte bancaire détenu auprès de la banque Kolb, la première d'un

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2416866_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., représentée par Me Betare Kombo demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 octobre 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300247_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le centre des finances publiques a également notifié à la société Sogea Est BTP deux saisies administratives à tiers détenteurs sur son compte bancaire détenu auprès de la banque Kolb, la première d'un

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2536321_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Dans ces conditions, et alors même que l’intéressé a travaillé comme aide-boucher pour le compte des sociétés Carrières, Komo Marché et Nyaa pendant une durée totale cumulée de 3 ans et 9 mois à la date

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213498_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

été placé auprès de l'aide sociale à l'enfance, avant de bénéficier, à sa majorité, d'un contrat jeune majeur conclu jusqu'au 16 octobre 2022 et il est hébergé à la Maison d'enfants Saint Maximilien Kolbe

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003798_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

n'est pas établi ; la preuve que le retard lui serait imputable n'est pas établie ; Sur la retenue de garantie : - le maître d'ouvrage n'a pas reversé la retenue de garantie après que la banque Kolb

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205693_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Komter, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent