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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301166_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 juillet et le 26 septembre 2023, la société Chardon Automobiles, représentée par Me Orsini, demande au tribunal : 1°) d’
Source officielle3ème chambre
DTA_2001134_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Philipbert, rapporteur public ; - et les observations de Me Orsini. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400083_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
entre la société Idelians -comportant ses propres salariés- et la société Technique et Décor et que la commission d'appel d'offre réunie le 6 novembre 2023 était présidée par le directeur général d'Orvitis
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2407602_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le requérant fait ainsi valoir que sa famille est originaire d'Ormeli, dont les habitants sont présumés appartenir au Parti des travailleurs du Kurdistan (PKK) que les autorités turques répriment, et se
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004800_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
accidentogène, le règlement de la zone IAUb8 subordonne l'ouverture à l'urbanisation de cette zone à l'aménagement d'une nouvelle voirie permettant de relier le chemin des Chilles (au nord) et le chemin d'Orcet
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104456_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
D'autre part, il est constant que le classement des parcelles C 362 et C 363 en zone N a été effectué afin de préserver la population de vipères d'Orsini du Cheiron, espèce menacée de disparation en métropole
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009317_20250225
25 février 2025
25 février 2025
F A et Mme G D, représentés par Me Orsoni puis par Me Ibanez, dans le dernier état de leurs écritures, concluent au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce qu'il soit fait application de l'article
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009321_20250225
25 février 2025
25 février 2025
G A et Mme H D, représentés par Me Orsoni puis par Me Ibanez, dans le dernier état de leurs écritures, concluent au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce qu'il soit fait application de l'article
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102609_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La délimitation entre ces deux zones a été effectuée afin de préserver la population de vipères d'Orsini du Cheiron, espèce menacée de disparation en métropole, présente dans ce secteur.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301643_20250225
25 février 2025
25 février 2025
A C, représenté par Me Orsini, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des requérantes de la somme de 4 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle6ème chambre
DTA_2409108_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Enfin, la circonstance que Maîtres Orsini et Masson, avocats du liquidateur, aient assisté à la réunion du 3 juillet 2024 n'est pas de nature à rendre irrégulière la consultation du comité social et économique
Source officielle3ème chambre
DTA_2002683_20230831
31 août 2023
31 août 2023
En outre, Mme C produit des tickets de péage pour des trajets à destination de l'hôpital de jour de soins de suite et de réadaptation d'Orcet (Ain) pour un montant total de 21 euros. II.2.1.3.
Source officiellePage 5 sur 5
ORSETTIG
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 21 Avril 2026 , désignant mandataire judiciaire SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 d
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