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890 résultats pour « Ronzel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003207_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DE RONZEL

SIREN 340359348Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RONZEL BOIS

SIREN 511338527Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

04/06/2026

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Dépôts des comptes

RONZEL BOIS

SIREN 511338527Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

05/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

RONZEL BOIS

SIREN 511338527Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

12/03/2025

Voir →

Modifications diverses

DE RONZEL

SIREN 340359348Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

28/01/2025

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003208_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003209_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003210_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003211_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201520_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022, le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201522_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201523_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201526_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201531_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201532_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201533_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201534_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201535_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201536_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600730_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la décision N°DG 2026-25 du 13 février 2026 par laquelle la directrice générale du Groupe Hospitalier Littoral Atlantique - Hôpitaux La Rochelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301418_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Afin de réaliser un projet de requalification foncière de ce site, la communauté d'agglomération de La Rochelle et la commune de La Rochelle ont sollicité l'intervention de l'EPFNA pour acquérir le périmètre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201675_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

A la suite d'une chute de vélo le 4 décembre 2021, Mme A D a été admise aux urgences du centre hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102465_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

l'abstention des pouvoirs publics de prendre des mesures suffisantes afin de prévenir son exposition à l'amiante en qualité d'employé d'une entreprise de manutention sur le port de La Pallice à La Rochelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2302985_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Avocats demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la décision en date du 27 octobre 2023 par laquelle les Hôpitaux de La Rochelle

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