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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2001023_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Son évaluation pour l'année 2018 relève d'ailleurs un management " compliqué, souvent conflictuel avec certains agents et parfois tendu avec des élus nuisant à la sérénité ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101988_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
fait des remarques négatives et dévalorisantes sur sa manière de faire son travail et sur sa silhouette devant les résidents, et n'applique pas les décisions prises en réunion, manipule les résidents parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2400486_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A... a été principalement mis en cause, parfois même dans le cadre de débats houleux, les organisations syndicales ayant fait part de leur mécontentement relatif à l’avancée laborieuse des travaux menés
Source officielle2ème chambre
DTA_2400758_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
objectif 4.2 intitulé « préserver et mettre en valeur un patrimoine paysager et naturel diversifié », lequel prescrit que le « développement urbain doit ainsi être abordé sur la base de ces paysages parfois
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2322573_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Toutefois, les déclarations de l'intéressée sont dénuées de tout élément circonstancié et sont parfois incohérentes.
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2400216_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
12 juin 2023 présenté par Mme B, que son état de santé entraine par intermittence une réduction de sa capacité de déplacement et d'autonomie à pied ainsi que des poussées douloureuses qui entraine parfois
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2308464_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
D'une part, les difficultés de compréhension qui sont attestées par la teneur du procès-verbal de l'entretien avec l'agent de l'OFPRA dont les termes sont parfois dénués de sens ainsi que les propos empreints
Source officielle1ère chambre
DTA_2401064_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
De même, si le requérant fait valoir que « plusieurs collègues éducateurs dans des services de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, du même corps, parfois du même grade, et exerçant
Source officielle1ère chambre
DTA_2401077_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
De même, si le requérant fait valoir que « plusieurs collègues éducateurs dans des services de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, du même corps, parfois du même grade, et exerçant
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2401413_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Elle soutient que : - ses douleurs aux jambes augmentent dès qu’elle marche quelques mètres avec une irradiation dans la jambe gauche, elle ne peut parfois plus marcher lors d’épisodes de fortes douleurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2401550_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
réalisée en mai 2024, qu'au cours de la période allant de 2018 à 2024, l'intéressée a été entendue à plusieurs reprises tenir des propos injurieux devant des gymnastes et vue obliger des participants parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2401606_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Mme D expose notamment qu'elle rentre tous les week-ends, toutes les vacances et dès que ses filles ne sont pas à l'école à C, que son mari les rejoint parfois à Marseille malgré l'exiguïté du logement
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402874_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite : il travaille en qualité d'agent de propreté et sa profession est incompatible, de par ses horaires et de la nécessité de transporter parfois
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2403068_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
compte comme le compte commun détenu par Mme D... et son ex-mari pour régler les échéances de prêt de leur bien commun, les relevés du compte personnel de Mme D... confirment l’existence de virements parfois
Source officielleJuge unique 5
DTA_2403162_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
produit des certificats médicaux datés d’avril 2024, postérieurs à la date de la décision attaquée, qui confirment que son périmètre de marche est inférieur à 300 mètres et que la marche nécessite parfois
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2403300_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Elle soutient que son état de santé, irréversible et qui se dégrade avec le temps, lui causant parfois une souffrance pour rejoindre sa voiture, justifie la délivrance d'une carte mobilité inclusion portant
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2402173_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Cette motivation, quoique parfois imprécise sur les considérations de fait justifiant la décision en litige, était toutefois suffisante pour permettre à l’intéressé d’en comprendre et d’en contester utilement
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2404881_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
L’arrêté ajoute que le maire a dû à plusieurs reprises reprendre Mme B... concernant sa posture et les attitudes parfois inappropriées qu’elle adoptait à l’égard de ses collègues durant le temps de travail
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406358_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
territoire de la ville par rapport à la situation actuelle ; au-delà ; il apparait que les stations situées autour du projet litigieux sont relativement saturées au point que le service 4G présente parfois
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2404302_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
respectivement par les docteurs Walbrou et Boidevézi, et est constant que le requérant souffre d'une surdité à l'oreille gauche, de troubles dépressifs, d'une hernie discale ainsi que de douleurs lombaires parfois
Source officiellePage 51 sur 151