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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2100106_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Il est ainsi prévu, en particulier, que les travaux seront réalisés en journée et durant les jours ouvrables, et que les engins et machines bruyants utilisés devront respecter les normes admissibles définies
Source officielle1ère chambre
DTA_2101283_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
A, lorsque celles-ci venaient à le solliciter pour un réglage de machine nécessaire à son utilisation, alors que cette tâche lui incombe précisément en sa qualité de régleur, que ces faits sont établis
Source officielle2ème chambre
DTA_2101063_20250206
6 février 2025
6 février 2025
février 2022 et 20 février 2023, les factures immobilisées 450 concernant les travaux préalables à la mise en place de la deuxième rotative KBA, 455 concernant le réseau vide et soufflerie, et raccord machine
Source officielle3ème chambre
DTA_2002392_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Selon des études menées par Taffe en 1843, sur l'application de la mécanique aux machines les plus en usage mues par l'eau, et par Ferrandier en 1950, évaluant de 2 à 5 chevaux-vapeur l'énergie produite
Source officielle1ère chambre
DTA_2003176_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
C'est dans cet établissement que travaillait Mme A, recrutée le 12 août 2002, qui exerçait, en dernier lieu, les fonctions de conductrice machine, en sus de son mandat de déléguée du personnel et de membre
Source officielleChambre 2
DTA_2001863_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
fabrication, leurs caractéristiques théoriques, leur biocompatibilité et en faisant varier les conditions de leur mise en forme en vue d'améliorer le paramétrage du dépôt de matière en fonction de la machine
Source officielle6ème Chambre
DTA_1905781_20230220
20 février 2023
20 février 2023
D'une part, si l'étude du poste de la requérante réalisée par la médecine du travail le 24 mars 2014 fait état de bruits de pas, d'eau dans les tuyaux d'évacuation, de conversations autour d'une machine
Source officielle4ème chambre
DTA_2202557_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
B..., ouvrier de l’état en qualité d’opérateur régleur sur machines complexes au sein de l’entreprise Naval Group, a bénéficié de l’allocation spécifique de cessation anticipée d’activité au titre de l
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102282_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Pack ; S’agissant des dotations aux amortissements ; Il résulte de l’instruction que la société IC Pack a déclaré trois dotations aux amortissements concernant une presse d’impression et une machine
Source officielle7ème chambre
DTA_2308353_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Par une requête, enregistrée le 8 août 2023 sous le n° 2308353, la société Free Mobile représentée par Me Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023 par lequel le maire de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401157_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
période retenue, ce qui confirme l’incohérence des modalités de leur calcul ; le nombre de jours de retard retenu pour les travaux du Magasin 71 ne peut excéder 155 jours, dès lors que la salle des machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401599_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d'arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501102_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d'arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501162_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501401_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2426880_20260213
13 février 2026
13 février 2026
En troisième lieu, Mme B... fait valoir un préjudice esthétique, correspondant à son séjour dans le service de réanimation de l’hôpital Antoine Béclère, où elle a été « branchée » à différentes machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500019_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Il dit également avoir vu un " camion de la mairie " et a vu entreposés, notamment, une machine à laver, ordinateur, batteries de voiture, déchets verts, carcasses de voitures, ciment.
Source officielle7ème chambre
DTA_2409936_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Par une requête, enregistrée le 8 août 2023 sous le n° 2308353, la société Free Mobile représentée par Me Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023 par lequel le maire de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300626_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Afin d'en attester il produit notamment, des avis d'impositions pour la période 2018 à 2021, une déclaration automatique de revenus pour l'année 2020, une facture d'achat d'une machine à laver en date
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2400597_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Casino ; - du montant des investissements que le délégataire s'engage à réaliser afin d'améliorer la qualité du service et de renouveler régulièrement l'offre de jeux (acquisition et renouvellement des machines
Source officiellePage 52 sur 63