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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401502_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401546_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401927_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant pakistanais, a demandé en 2023 le renouvellement d'un titre de séjour. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2307814_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2308046_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2308051_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2308080_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2300528_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Le président du tribunal a désigné Monsieur Arnaud Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500364_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2518930_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2518932_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2518983_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2521712_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2600912_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2601945_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2601948_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2509370_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2603598_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2121319_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

La SARL Marcassus Sport a pour objet le commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401777_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle

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