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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2400107_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

chirurgicale ».

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201838_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

chirurgicale, en l'occurrence une transposition de la rotule, avec un excellent résultat.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000193_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Après que la patiente ait été installée, le gynécologue-obstétricien a constaté l'absence de rythme cardiaque fœtal à 14h30.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1607974_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

La société Generali Iard, représentée par Me Mandin, a présenté un mémoire en intervention enregistré le 31 mars 2025, après clôture d'instruction, qui n'a pas été communiqué.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206790_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Pour contester cette appréciation, Mme E produit divers documents médicaux indiquant qu'elle a bénéficié, en février et en juillet 2021, d'interventions chirurgicales sur son genou gauche puis droit, consistant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203688_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Environ dix minutes après leur pénétration dans le bâtiment et quelques secondes après qu'un bruit sourd s'est fait entendre de l'extérieur, l'ensemble du bâtiment s'est enflammé, un effet de souffle s'est

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303134_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

n'est pas en attente d'une intervention chirurgicale programmée, qu'elle bénéficie d'une surveillance simple et que son état de santé est en cours de stabilisation.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306906_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Au titre de cette pathologie, dont le caractère évolutif et la probabilité de survenance d'une forte et soudaine aggravation ne sont pas contestés en défense, il a subi plusieurs interventions chirurgicales

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300438_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'hypertension artérielle sévère et d'une pathologie pré-cancéreuse du col de l'utérus pour laquelle elle a subi une intervention chirurgicale en janvier

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910177_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

chirurgicale réalisée en urgence le lendemain.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109164_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

chirurgicales non urgentes avec réanimation post-opératoire ou surveillance continue sans mise en cause du pronostic vital, la Clinique Saint-Brice aurait été susceptible de faire l'objet d'une mesure

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2206149_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

chirurgicales non urgentes avec réanimation post-opératoire ou surveillance continue sans mise en cause du pronostic vital, la Clinique Saint-Brice aurait été susceptible de faire l'objet d'une mesure

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304895_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Si l'intéressée soutient en outre être atteinte d'une pathologie cardiaque nécessitant une intervention chirurgicale dont la prise en charge lui aurait été refusée en Arménie en produisant à l'appui de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2108739_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

12 heures 30, après avoir présenté à son domicile des douleurs de type colique néphrétique et des vomissements.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305365_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

délibération des Drs Theis, Mauza et Quillot, ce qui résulte de la mention " Après en avoir délibéré, le collège de médecins de l'OFII émet l'avis suivant ".

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201861_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Une intervention d’embolectomie y est réalisée le lendemain à 16 heures.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304276_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

chirurgicale, passer des examens d’imagerie, et se rendre aux deux expertises.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1909217_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Après avoir été admis une journée au sein du service de réanimation puis 6 jours au sein du service d'hospitalisation conventionnelle de ce même établissement de santé, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102151_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

G a été admis au CHRU de Rennes à 15h20 afin d'y subir une intervention chirurgicale débutée à 16h00 et dans le cadre de laquelle la remise en charge du membre inférieur gauche a été réalisé à 18h30.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403843_20260228

Administratif

28 février 2026

28 février 2026

Après avoir présenté, depuis l’année 2006, des douleurs chroniques à la cheville et au pied gauche, A...

Source officielle

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