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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2400107_20251204
4 décembre 2025
chirurgicale ».
2ème chambre
DTA_2201838_20231214
14 décembre 2023
chirurgicale, en l'occurrence une transposition de la rotule, avec un excellent résultat.
1ère Chambre
DTA_2000193_20221129
29 novembre 2022
Après que la patiente ait été installée, le gynécologue-obstétricien a constaté l'absence de rythme cardiaque fœtal à 14h30.
7ème Chambre
DTA_1607974_20250428
28 avril 2025
La société Generali Iard, représentée par Me Mandin, a présenté un mémoire en intervention enregistré le 31 mars 2025, après clôture d'instruction, qui n'a pas été communiqué.
2ème Chambre
DTA_2206790_20240111
11 janvier 2024
Pour contester cette appréciation, Mme E produit divers documents médicaux indiquant qu'elle a bénéficié, en février et en juillet 2021, d'interventions chirurgicales sur son genou gauche puis droit, consistant
4ème Chambre
DTA_2203688_20240614
14 juin 2024
Environ dix minutes après leur pénétration dans le bâtiment et quelques secondes après qu'un bruit sourd s'est fait entendre de l'extérieur, l'ensemble du bâtiment s'est enflammé, un effet de souffle s'est
DTA_2303134_20230615
15 juin 2023
n'est pas en attente d'une intervention chirurgicale programmée, qu'elle bénéficie d'une surveillance simple et que son état de santé est en cours de stabilisation.
8ème chambre
DTA_2306906_20231108
8 novembre 2023
Au titre de cette pathologie, dont le caractère évolutif et la probabilité de survenance d'une forte et soudaine aggravation ne sont pas contestés en défense, il a subi plusieurs interventions chirurgicales
DTA_2300438_20231201
1 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'hypertension artérielle sévère et d'une pathologie pré-cancéreuse du col de l'utérus pour laquelle elle a subi une intervention chirurgicale en janvier
DTA_1910177_20230221
21 février 2023
chirurgicale réalisée en urgence le lendemain.
1ère chambre
DTA_2109164_20250225
25 février 2025
chirurgicales non urgentes avec réanimation post-opératoire ou surveillance continue sans mise en cause du pronostic vital, la Clinique Saint-Brice aurait été susceptible de faire l'objet d'une mesure
DTA_2206149_20250225
Reconduite à la frontière
DTA_2304895_20231024
24 octobre 2023
Si l'intéressée soutient en outre être atteinte d'une pathologie cardiaque nécessitant une intervention chirurgicale dont la prise en charge lui aurait été refusée en Arménie en produisant à l'appui de
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2108739_20230317
17 mars 2023
12 heures 30, après avoir présenté à son domicile des douleurs de type colique néphrétique et des vomissements.
DTA_2305365_20240918
18 septembre 2024
délibération des Drs Theis, Mauza et Quillot, ce qui résulte de la mention " Après en avoir délibéré, le collège de médecins de l'OFII émet l'avis suivant ".
4ème chambre
DTA_2201861_20260122
22 janvier 2026
Une intervention d’embolectomie y est réalisée le lendemain à 16 heures.
3ème chambre
DTA_2304276_20251205
5 décembre 2025
chirurgicale, passer des examens d’imagerie, et se rendre aux deux expertises.
DTA_1909217_20230215
15 février 2023
Après avoir été admis une journée au sein du service de réanimation puis 6 jours au sein du service d'hospitalisation conventionnelle de ce même établissement de santé, M.
DTA_2102151_20230707
7 juillet 2023
G a été admis au CHRU de Rennes à 15h20 afin d'y subir une intervention chirurgicale débutée à 16h00 et dans le cadre de laquelle la remise en charge du membre inférieur gauche a été réalisé à 18h30.
DTA_2403843_20260228
28 février 2026
Après avoir présenté, depuis l’année 2006, des douleurs chroniques à la cheville et au pied gauche, A...
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