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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302676_20230519
19 mai 2023
Elle présente de multiples pathologies et facteurs de comorbidité, notamment des antécédents de diabète non insulino-dépendant de type 2, traité par un schéma insulinique basal bolus, de rétinopathie diabétique
7ème chambre
DTA_2304686_20250129
29 janvier 2025
Par ailleurs, en se bornant à faire référence de manière générale aux multiples constructions concentrées dans le quartier de la gare sans qu'un bassin de rétention n'ait été réalisé et aux inondations
DTA_2305102_20250129
DTA_2303573_20250129
DTA_2303576_20250129
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512321_20250930
30 septembre 2025
ce qui n’est pas différent de ce que veut la famille, qu’en cas de trachéotomie, le seul bénéfice serait une ventilation spontanée alors que son cancer continue de progresser et il sera exposé à de multiples
6ème chambre
DTA_2107801_20250206
6 février 2025
Le 5 juin 2017, en l'absence d'amélioration et en raison de l'apparition de douleurs à la déglutition, il a consulté les urgences du centre hospitalier de Rambouillet où de multiples abcès ont été constatés
4ème Chambre
DTA_2102724_20240704
4 juillet 2024
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport de l'expert judiciaire, que de multiples fissures et traces de pliages sont apparues sur le bâtiment de la crèche, certaines traversantes, d'autres
5ème Chambre
DTA_2208955_20250602
2 juin 2025
Ces tiers ne sont pas tenus de démontrer le caractère grave et spécial du préjudice qu'ils subissent lorsque le dommage présente un caractère accidentel.
- Etrangers - 15 jours
DTA_2603252_20260320
20 mars 2026
Il souligne par ailleurs qu’à la suite d’un grave accident de voie publique dont il a été victime à l’âge de dix ans, il a subi, en Arménie, de multiples opérations au niveau de l’abdomen et des membres
Reconduite à la frontière
DTA_2301437_20230424
24 avril 2023
D'autre part, s'ils soutiennent avoir multiplié les démarches d'intégration sur le territoire français, il ressort des pièces du dossier que M.
DTA_2204126_20220906
6 septembre 2022
jouissance et d'occupation de leurs biens ; l'ouvrage projeté va dévaloriser leurs biens, générer des problèmes de circulation, générer des nuisances olfactives et visuelles et créer des risques d'accidents
DTA_2400065_20240212
12 février 2024
représentant le directeur de l'Agence régionale de santé Bretagne, qui persistent dans leurs conclusions écrites, par les mêmes arguments, et font notamment valoir que : * l'expertise produite comporte de multiples
DTA_2501186_20250214
14 février 2025
Il précise, en outre, que l'intéressé a fait l'objet de multiples condamnations pénales et incarcérations depuis 2020.
3ème Chambre
DTA_2304008_20251127
27 novembre 2025
cet établissement : « Aménagements des examens : - Adaptation des sujets : Arial 14 ; interligne 1,5 - une majoration du temps d’un tiers pour les épreuves rédactionnelles, questionnaires à choix multiples
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2310431_20250708
8 juillet 2025
l'agriculture, le soin de procéder à toutes vérifications ou enquêtes administratives concernant l'attribution des prestations, le contrôle du respect des conditions de résidence et la tarification des accidents
7ème Chambre
DTA_2110296_20250424
24 avril 2025
Un scanner cérébral réalisé en urgence a mis au jour la présence de multiples bulles dans le cerveau du patient, symptomatiques d'une embolie gazeuse cérébrale.
Pole Social (JU)
DTA_2406807_20250324
24 mars 2025
définies par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale, le soin de procéder à toutes vérifications ou enquêtes administratives concernant l'attribution des prestations et la tarification des accidents
2ème Chambre
DTA_2403967_20250618
18 juin 2025
Si Mme B soutient qu'elle souffre de douleurs chroniques en raison d'un " syndrome cervico-brachial et de multiples cervicalgies ", elle ne produit toutefois à l'appui de ses allégations aucun élément
ORTA_2303559_20230414
14 avril 2023
En particulier, en l'absence de possibilité de nouer une discussion avec sa mère, la requérante a été vue à de multiples reprises en entretien et une discussion a été engagée.
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