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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2312026_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

A est atteint d'une presque cécité bilatérale pour laquelle il a des rendez-vous mensuels pour la vérification des kératoprothèses posées en 2017 à la suite de deux interventions chirurgicales.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207496_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le requérant produit des certificats médicaux indiquant qu'il a bénéficié, le 28 février 2019 et 22 février 2021, d'interventions chirurgicales sur son genou droit puis gauche, consistant en une ostéotomie

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2308408_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le 3 octobre 2022, elle a subi une intervention chirurgicale de l’épaule gauche et a été placée en congé de maladie jusqu’au 15 janvier 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302025_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Ceux-ci ont justifié une reprise chirurgicale, l’ablation du matériel d’ostéosynthèse et une antibiothérapie.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201407_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Il soutient que : - il ne conteste pas sa responsabilité dans la survenance du dommage subi par M. A... ; - les demandes formées par M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106056_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Elle a subi une intervention chirurgicale pour une pose de prothèse totale de la hanche gauche à la clinique du Val d'Ouest le 17 mars 2017.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_1926614_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Il en résulte que l'AP-HP n'a pas commis de défaut de surveillance constitutif d'une faute de nature à engager sa responsabilité. 12.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001880_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Les premiers signes de l'infection sont apparus le 24 mars 2011, puis d'autres interventions ont eu lieu, et notamment l'amputation transtibiale en 2014.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2127607_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Une luxation de la hanche droite a été constatée le 2 décembre 1997, nécessitant une intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300482_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

sa survenance, une décompensation aiguë de cette pathologie.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000728_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Après la réalisation d'un scanner, d'un électroencéphalogramme (EEG), une IRM cérébrale a été réalisée à 19h30 qui conclut à la survenance d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101259_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

En vertu du principe de priorité à la victime, après déduction des dépenses de santé supportées par M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104500_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

chirurgicale du 9 février 2021, relèvent de l'état antérieur et sont à prendre en charge au titre de la maladie ordinaire ".

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002683_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

chirurgicales par laparotomie pour traiter un hématome rétropéritonéal.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201702_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

chirurgicale de mise en place d'une valve de dérivation ventriculo-péritonéale le 29 juillet 2002.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908189_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Le transfert de l'intéressée au centre hospitalier de Valenciennes a été organisé en urgence pour la réalisation d'une intervention chirurgicale, laquelle a été effectuée dans la nuit du 28 au 29 avril

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205825_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

de rééducation où elle était accueillie à la suite d'une intervention chirurgicale réalisée en mai 2020 et à proximité de son dix-septième anniversaire, alors que sa croissance est terminée et que les

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207913_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

En outre, le résumé non technique de l'étude d'impact sur l'environnement, modifié après l'avis de l'Autorité environnementale du 21 avril 2021, souligne que le projet " propose une réelle amélioration

Source officielle

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