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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2301288_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
- les textes de ses chansons ne revêtent aucun caractère polémique et depuis la sortie de son premier album en 2011, il a réalisé dix albums de rap comportant plusieurs dizaines de morceaux en collaboration
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301787_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Dans le cas où un fonctionnaire hospitalier relevant du corps des aides-soignants assure à la fois des missions relevant de la conduite ambulancière et des missions de collaboration aux soins infirmiers
Source officielle8ème chambre
DTA_2307503_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
employeur datées du mois de mars 2021 et du 12 octobre 2022 dans lesquelles celui-ci promeut la qualité de son travail et de son insertion professionnelle ainsi que sa volonté de poursuivre leur collaboration
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2305623_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
mentionne les nom, prénoms, date et lieu de naissance, demeure et profession de son auteur ainsi que, s'il y a lieu, son lien de parenté ou d'alliance avec les parties, de subordination à leur égard, de collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2305895_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Eu égard au niveau de son recrutement, et comme l'indique la Métropole, ses missions consistaient, en collaboration avec les institutions et partenaires extérieurs, à participer à la gestion des études
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303574_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
. / Le programme fonctionnel, technique, calendaire, sera consolidé et rédigé en étroite collaboration avec le maître d'ouvrage. / Ce dossier de projet sera constitué du programme proprement dit ainsi
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303636_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
avec laquelle il entretiendrait une relation depuis 2020, d'autre part, qu'il occupe à titre bénévole les fonctions de directeur artistique dans l'association " Studio ampère ", qui participe, en collaboration
Source officielle4ème Chambre
DTA_2505712_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
ces décisions ont été prises, que l’état de santé de cet enfant, qui souffre d’une maladie orpheline se manifestant par les signes précédemment décrits, nécessite un suivi pluridisciplinaire en collaboration
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401921_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Cet entretien a été réalisé avec la collaboration téléphonique d'un interprète en langue kurde kurmandji.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201331_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
du 30 mars 2022 se réfère expressément à l'article 2 de son contrat et expose que " les retours du "terrain" au sein de la communauté d'agglomération n'étaient pas favorables à la poursuite de la collaboration
Source officielle10ème Chambre
DTA_2201855_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
reproduit les propos d'un médecin du centre hospitalier des Quinze-Vingts qui constate le développement réel des nouvelles technologies dans le domaine de l'ophtalmologie en Algérie et témoigne des collaborations
Source officielle3ème chambre
DTA_2204514_20250207
7 février 2025
7 février 2025
déterminée dans les cas limitatifs suivants : a) en vue de satisfaire des besoins non permanents ; b) en vue de pourvoir des emplois à temps partiel pour satisfaire des besoins particuliers requérant la collaboration
Source officielle2ème chambre
DTA_2206444_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
de ses allégations un courriel du 25 février 2021, alors qu’il était encore directeur des affaires financières, par le directeur général des services lui reprochant « un manque de volonté d’une collaboration
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205609_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
Source officielleREFERE
DTA_2302452_20230828
28 août 2023
28 août 2023
et peu concluantes sur son militantisme et sur la visibilité qu'elle en aurait tirée, peu vraisemblables sur les sollicitations d'un agent de l'Agence nationale des renseignements pour obtenir sa collaboration
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2113385_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Enfin, le compte rendu de la réunion de l'ANPS relative au renouvellement de son agrément, tenue le 21 avril 2021, révèle que le défaut de collaboration de l'UDPS 77 avec les services de l'Etat était connu
Source officielle2ème chambre
DTA_2200907_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
vice-présidente avec une préconisation médicale de télétravail ", " la disponibilité : une impossibilité de dialogue avec le président ", " la charge de travail : de nombreux dossiers qui nécessitent une collaboration
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105726_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Aux termes de l’article L. 6314-1 du code de la santé publique, dans sa version en vigueur : « La mission de service public de permanence des soins est assurée, en collaboration avec les établissements
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100373_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
éclairages (pose de LED), l'acoustique et le thermique / Revoir aménagement arrière scène pour activité théâtre / Peinture et/ou autres matériaux muraux / Façade + murette ; ravalement à prévoir en collaboration
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2016176_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que les missions de l'Agence du service civique sont sans liens avec celles qui requièrent la collaboration d'un technicien de recherche et de formation et que
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