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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2501646_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle2ème chambre
DTA_2501647_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle2ème chambre
DTA_2501648_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle2ème chambre
DTA_2501649_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle2ème chambre
DTA_2501650_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle2ème chambre
DTA_2501651_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle2ème chambre
DTA_2501652_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle2ème chambre
DTA_2501653_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle2ème chambre
DTA_2501654_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle2ème chambre
DTA_2501655_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
apportées, la DREETS a reçu des informations erronées s’agissant de l’identité du salarié qui occupait le poste de responsable maintenance, la convocation pour la réunion du 3 avril a été remise en mains
Source officielle8ème chambre
DTA_2008440_20260227
27 février 2026
27 février 2026
ouvrage du groupement ; cette intervention a eu pour conséquence l’apparition de fortes arrivées d’eau ; il n’était pas possible de réparer l’étanchéité du radier, ce qui a contraint le groupement a maçonné
Source officielle2ème chambre
DTA_2304100_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
. / En cas de divergence d'appréciation sur la réalité du danger ou la façon de le faire cesser, notamment par arrêt du travail, de la machine ou de l'installation, la formation spécialisée compétente
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300897_20260204
4 février 2026
4 février 2026
ainsi que les orthèses au niveau des mains.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2215894_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Concernant l'extrait d'acte de naissance, le rapport retient " la personnalisation n'est pas en machine à écrire / faute sur les mentions pré-imprimées : "officicer" au lieu de "officier" / le numéro de
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201626_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
petites, exigües et sans abri, exposant les détenus à la pluie ; lorsque des détenus jouent au football, les autres détenus ne peuvent mener aucune activité sportive ; les détenus ne disposent pas de machines
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205825_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
exonération prévue à l’article 1450 du code général des impôts ; * le bâtiment portant le numéro 4 du plan de l’ensemble immobilier dès lors que, servant d’atelier d’entretien et de réparation des seules machines
Source officielle6ème Chambre
DTA_2110215_20230210
10 février 2023
10 février 2023
sur terrasses, à condition qu'ils ne dépassent pas une hauteur maximum de 1,00 m, qu'ils soient implantés en retrait des façades d'une distance d'au moins 3,00 m et qu'ils abritent uniquement la machinerie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200217_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
D évoque la survenance future de bruits de climatisation, de machines, et d'engins de manutention, cette exigence excède l'objet de ladite notice d'impact qui ne porte que sur les travaux de voirie liée
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108467_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
: « Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005124_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
En second lieu, l'administration fiscale a constaté que, par un contrat conclu avec la société Grenke Location pour la location de machines, la SASU VT System s'est vu accorder le bénéfice d'une commission
Source officiellePage 57 sur 63