Le 13 février 2017, elle a fait une chute dans les escaliers occasionnant une luxation de la rotule gauche, une rupture du croisé antérieur et du ligament latéral interne ainsi qu'une lésion méniscale.

Durant le chantier, en méconnaissance du permis de construire, la SCICV Ô Cosy a procédé à la couverture des trois escaliers de sortie permettant d'accéder au niveau des trois toitures en terrasse.

B invoque encore un risque de saturation de l'issue de secours de sa résidence avec la création d'un escalier de secours rejoignant l'issue existante, il résulte de la notice descriptive du projet que

Il résulte également de l'instruction que l'escalier existant a été démoli et qu'un escalier en béton a été créé, que les ouvertures de la façade donnant sur la rue ont été remaniées, que deux lucarnes

dans la salle à manger/cuisine ; une cheminée à feu ouvert comme unique moyen de chauffage ; une humidité très importante ; une charpente en mauvais état ; absence de quelques tuiles sur le toit ; l'escalier

subis en raison de l'illégalité de la résiliation du lot n°5 : - la résiliation du marché est fautive, dès lors qu'elle a pris toutes les précautions d'urgence pour mettre en sécurité la zone de l'escalier

Il ressort des pièces du dossier que le permis de construire modificatif rajoute à l'extrémité Sud Est du projet un escalier sur le lot n°3 ainsi qu'un mur en L.

décembre 2020 à la demande de l'intéressé, selon lequel son état de santé, depuis cet accident, justifie " la mise en place d'une meilleure accessibilité à son logement (difficultés notamment avec les escaliers

Sacchet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 avril 2021 par lequel le maire d'Avignon s'est opposé aux travaux qu'il a déclarés en vue de la réalisation de la couverture de deux cages d'escalier

édifiée, mais également par l'artificialisation des sols du fait de la présence d'un parking ; - cette parcelle, affectée à l'usage direct du public et dotée d'un aménagement spécial constitué d'un escalier

Ainsi en est-il, pour la cave, des travaux ayant consisté à reboucher l'ancienne trémie et supprimer l'escalier, à la pose d'un treillis soudé pour renfort de chape sur partie terre et pour les travaux

pas suffisamment spacieux pour accueillir le fauteuil roulant de sa fille et que, malgré la présence d'un ascenseur dans l'immeuble, l'accessibilité à son appartement est limitée par la présence d'escaliers

Par sa requête, la société L'Escale demande au tribunal d'annuler la décision du 29 janvier 2021, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux.

que " le volume bâti sera maintenu et les aménagements seront donc parcimonieux " et précise que les travaux de démolition porteront sur " quelques éléments superflus ", à savoir " sur la rue, les escaliers

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

n'est pas établi et que les emprises des travaux sont situées dans le secteur des jeux olympiques ; - il est entaché d'une erreur d'appréciation dès lors que, en premier lieu, la création d'un escalier

des douleurs provoquées par son appareillage, doit circuler en fauteuil roulant, ce qui est impossible dans leur domicile actuel, qui n’est pas adapté pour un fauteuil roulant et qui comporte des escaliers

dans un studio d'une superficie de 30 m² qui présente une sur-occupation ; - le logement qu'ils occupent est inadapté au handicap de l'un de ses frères dès lors qu'il n'est accessible qu'au moyen d'escaliers

titulaire d'une carte mobilité inclusion priorité pour personnes handicapées et qu'il est atteint de plusieurs affections invalidantes de nature à rendre pénible la marche et notamment l'emprunt d'escaliers

Le maire de la commune soutient que : - le lattis sous toiture est effondré partiellement, - une panse est apparue sur toute la longueur du mur soutenant l’escalier et le pied du mur s’est partiellement