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115 résultats pour « Pelanda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505606_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

En second lieu, il est constant que l’état de santé de l’enfant Nour qui souffre de trisomie 21 avec déficit intellectuel, pelade, thyroïdite et insuffisance aortique nécessite une prise en charge médicale

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300926_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204022_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

PÉANLa présidente-rapporteure, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505610_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

franco-algérien du 27 décembre 1968, elle ne produit aucun élément permettant d’apprécier que son fils, qui souffre d’une trisomie 21 avec déficit intellectuel, dépendance pour les actes de la vie courante, pelade

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201569_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉLa greffière, F.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301409_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par un acte notarié du 19 octobre 2017, cette dernière a vendu à la société requérante trois parcelles cadastrées section AC nos 487, 488 et 489 situées dans le lieu-dit Les Pélindres de la commune de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2312974_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

B, en raison de la pelade dont il a été affecté. Il sera fait une juste appréciation de ce préjudice en l'évaluant à la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201472_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PEANLa présidente, S. CHERRIER La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207115_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200099_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

PEANLa présidente, S. CHERRIER La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204523_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉLa greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301637_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301429_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉLa greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206955_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, F.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1906473_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

enregistrés les 7 décembre 2022, 30 janvier et 17 avril 2023, la société Saint-Gobain Glass Solutions Sud-Ouest, venant aux droits de la société SIVAQ, représentée par Me Abordjel (cabinet Abordjel et Pelanda

Source officielle

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