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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2306368_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,
Source officielle4ème chambre
DTA_2004594_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Selon cette méthode, le critère géologique est rempli lorsqu'au moins 3% du territoire communal est composé de sols sensibles au phénomène de sécheresse-réhydratation des sols.
Source officielle10ème chambre
DTA_2207289_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
La commune a réitéré son refus de paiement par un courrier du 21 juin 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_1902245_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
société Loïc Flacassier, représentée par la SELARL Chagnaud Chabaud et Lagrange, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Bujaleuf à lui verser la somme de 3 778 euros TTC au titre du solde
Source officielle3ème chambre
DTA_2100560_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110201_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce modèle intègre un paramètre de teneur en eau des sols mesuré par l'index SWI (Soil Wetness Index), permettant de ne pas s'en tenir aux seuls critères météorologiques de pluviométrie et de mieux apprécier
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902560_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
en secteur UC et UD sont contradictoires avec les principes posés par la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové retranscrits à l'article L. 101-2 du code de l'urbanisme et son
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205480_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative d'ordonner une expertise contradictoire portant sur les dégradations qui affectent des œuvres stockées dans les réserves en sous-sol du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108939_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
’humidité des sols, appelé « Soil Wetness Index » (SWI), visant à évaluer la réserve en eau d’un sol à un niveau superficiel (deux mètres de profondeur) par rapport à sa réserve optimale.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2110330_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
territoire pour la période du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2019 en raison de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sous-sols ; 2°) d'enjoindre
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2201288_20230824
24 août 2023
24 août 2023
A C doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision référencée 48 SI, notifiée le 10 octobre 2012, par laquelle le ministre de l'intérieur a invalidé son permis de conduire pour solde
Source officielle4ème chambre
DTA_2401846_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,
Source officielle3ème chambre
DTA_2102894_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
et sous-directeur chargé de la 5ème sous-direction de la direction du budget.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400112_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
tacite du 18 avril 2024 ainsi que la décision rejetant son recours gracieux en date du 11 août 2024.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400122_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
du 11 août 2024 rejetant son recours gracieux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306134_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
et du sous-sol.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2210987_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
et à la réhydratation des sols survenus entre le 1er janvier et le 31 décembre 2021, ensemble la décision du 4 novembre 2022 de rejet de son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre à l'Etat d'adopter un
Source officielle3ème chambre
DTA_2100008_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306665_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,
Source officielle5ème chambre
DTA_2400665_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,
Source officiellePage 6 sur 3076