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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2202607_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102775_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 30 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101948_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400007_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2312741_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, Mme Abdat, conseillère.
Source officielle10ème chambre
DTA_2309257_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l’audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2408334_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, Mme Fabre, conseillère.
Source officielle10ème chambre
DTA_2413084_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2413988_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
novembre 2020 pour la société LMF, d’avril à octobre 2021 pour la société Burger King, puis trois mois pour la socitété Derichebourg et enfin à temps complet de janvier 2022 à août 2024 pour la société Made
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302813_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2301279_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2400219_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2519710_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2601645_20260220
20 février 2026
20 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2601646_20260220
20 février 2026
20 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2506082_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Elle soutient que : - l'urgence est justifiée, car la rentrée est dans quelques jours ; - ses enfants sont harcelés dans leur établissement Mme E et doivent rejoindre leur sœur au collège Jean Macé
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2403948_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La présidente de la 10ème chambre, A-S Mach La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne, ou à tous
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2507663_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La présidente de la 10ème chambre, A-S Mach La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2501031_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que, à la date de la décision attaquée, Mme A, enseignante, était affectée au collège Jean Macé qui se situe à Clichy, dans le département des Hauts-de-Seine, dans le ressort
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302683_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH
Source officiellePage 61 sur 157