Par ailleurs, les différents certificats médicaux des 18 août 2022, 12 janvier 2023 et 19 janvier 2023 ainsi que l'ordonnance du 17 août 2022 établis par des médecins de l'hôpital Paul-Brousse et du Centre

Par ailleurs, les différents certificats médicaux des 18 août 2022, 12 janvier 2023 et 19 janvier 2023 ainsi que l'ordonnance du 17 août 2022 établis par des médecins de l'hôpital Paul-Brousse et du Centre

Ainsi, la notice ne pouvait se borner à indiquer, s’agissant de la couleur des façades, qu’elles « seront recouvertes d’un enduit projeté finition grain brossé, couleurs suivant nuanciers mairie ».

pas d’un défaut de conception d’exécution de sorte que sa responsabilité ne saurait être supérieure à un total compris entre 10 et 20% de la condamnation totale ; - le nettoyage des surfaces à la brosse

. / La maçonnerie, élément de liaison avec le sol, sera enduite d'un parement de type enduit, écrasé ou brossé de la couleur des sables locaux ou d'un parement pierre / () ". 21.

BROSÉ La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

BROSÉ La République mande et ordonne au préfet du Haut-Rhin, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

cet avis a fait l'objet d'un rappel dans les huit premiers jours de l'ouverture de l'enquête publique (les 12 et 13 novembre 2019) et d'un affichage dans les communes de Villeparisis, Courtry, Le Pin, Brou-sur-Chantereine

Brosé La République mande et ordonne au préfet de la Moselle en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

BROSÉ La République mande et ordonne au préfet du Haut-Rhin en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Par un mémoire en intervention volontaire, enregistré le 24 novembre 2022, le syndicat mixte de l'aéroport de Lille Métropole (SMALIM), représenté par Me de la Brosse, conclut : 1°) à la suspension de

" Le candidat transmettra un descriptif de mise en œuvre : processus, matériels, gestion de l'approvisionnement etc.. ". 14. l'indication selon laquelle la dotation en mécanique comporte une mono-brosse

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 décembre 2021, 2 mai 2022 et 4 septembre 2023, le syndicat mixte pour la gestion des ports lorrains, représenté par Me de la Brosse, conclut, dans le dernier

compter de juillet 2023 a pu constater que Mme B avait apporté à l'enfant " des affaires complètement souillées et des doudous ayant une forte odeur d'urine qu'il a fallu jeter ", qu'il n'avait pas de brosse

pénitentiaire de Perpignan se voit remettre un kit d'hygiène composé de deux rouleaux de papier toilette, d'un flacon de gel douche/shampoing, d'un désodorisant, d'un dentifrice, d'un peigne, d'un savon, d'un brosse

BROSÉ La République mande et ordonne au préfet du Haut-Rhin, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

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