Si les requérants font également valoir, sans l'établir, que la basilique Saint-Mathurin est visible depuis le terrain d'assiette du projet, il ressort, toutefois, des pièces du dossier que l'architecte

C... était âgé de 14 ans et, sous supervision d’un agent, ne disposait pas de la maturité physique et fonctionnelle pour assumer la responsabilités d’une activité privée de sécurité ; elle n’a jamais facturé

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. / 2.

B et de Me Maurin, représentant la communauté de communes Sud Côte Chalonnaise. Considérant ce qui suit : 1.

et au préfet de l'Aisne de prescrire : - l'implantation et l'entretien de haies, sur au moins trois rangées, d'arbres en proportion significative d'essences à feuillage non caduc, d'une hauteur à maturité

capable de discernement le droit d'exprimer librement son opinion sur toute question l'intéressant, les opinions de l'enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité

C et de Me Maurin, représentant la communauté de communes Sud Côte Chalonnaise. Considérant ce qui suit : 1.

AP CP, l'EARL de TAMBOURIN, le GAEC de L'AJOUC, l'ASA CASTEL-SARRAZIN, l'ASA de BUANES-CLASSUN, l'ASA de SAINT-MAURICE, l'ASA de MAYOU, l'ASA de BEGORRE, l'ASA de CARCARES et STE CROIX, l'ASA de MAURRIN

part, et enfin la composition et la densité des espaces verts implantés dans la bande de trente mètres en limite de Goussainville, notamment une fois que les arbres de haute tige auront atteint leur maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

ajoutant que : - si des notes identiques ont été attribuées sur plusieurs sous-critères, c'est non en raison d'une quelconque neutralisation de critères ou de méthode, mais par l'effet cumulé de la maturité

l'article 1-2-1 du chapitre II du titre 2 du même règlement : " Interdiction : / Toute plantation d'arbre ou d'arbuste à une distance de tout bâtiment existant, ou du projet, inférieure à leur hauteur à maturité

applicable à cette zone ne prévoit pas l'obligation, pour les futures constructions, de respecter un recul par rapport aux arbres de haute tige d'au minimum une fois et demie la hauteur de l'arbre à maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

scénarios, en se fondant sur une estimation des besoins réalisés par la chambre d'agriculture de Bretagne, sur les tonnages moyens annuels observés entre 2010 et 2012, ainsi que sur l'étude de la maturité

Il ressort toutefois de l'étude d'impact ainsi que du dossier de demande de permis de construire que des haies bocagères, des massifs et des boisements d'une hauteur de 3 à 7 mètres à maturité seront aménagés

Il ressort par ailleurs de l'étude d'impact ainsi que du dossier de demande de permis de construire que des haies bocagères, des massifs et des boisements d'une hauteur de 3 à 7 mètres à maturité seront

Lighthouse Développement et par l'association Pujo Arbouts Territoire Agrivoltaïsme (PATAV), regroupant 35 exploitants agricoles implantés sur les territoires des communes de Castandet, Hontanx, Le Vignau, Maurrin