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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème Chambre

DTA_2112345_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

en qualité de plongeur et de commis de cuisine auprès de la société ORPEA, de valet de chambre après de la société INH et d'agent de service auprès de la société STN, au demeurant pour des missions parfois

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200605_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

jusqu'à son terme, le 30 novembre 2021, soutient dans sa requête que le refus de renouvellement de son contrat était justifié par des raisons personnelles en raison de relations et échanges difficiles et parfois

Source officielle
TA

Vice-Président CHARVIN

DTA_2200776_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

réclusion criminelle et, d'autre part, que son comportement en détention a donné lieu à de multiples incidents ayant donné lieu à de nombreux rapports d'enquête qui révèlent, outre son comportement parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107899_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Lusset, rapporteur public, - et les observations de Me Parfitt, substituant Me Nicolaï, représentant la société Stradivarius France, et de Me Novalic, représentant Mme A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105827_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

séparation et d'autre part, d'une prise de contact avec les services municipaux de la commune de Saint-Mariens, où réside le requérant qui le décrivent comme " une personne sanguine ayant des réactions parfois

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004989_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

requièrent de limiter fortement leur constructibilité et un zonage agricole A2 correspondant " aux autres secteurs agricoles du territoire, notamment en plaine, dans lesquelles l'activité agricole est parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005108_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005144_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005540_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100416_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

montant de 928 580 euros, de matériel industriel pour un montant total de 1 749 249 euros et qui note que la SAS Corse centrale de restauration est contrainte d'utiliser des machines performantes et parfois

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TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100513_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

égard, l'expert judiciaire relève dans son rapport que les soutiens-gorge " sont réglables () et peuvent se révéler en postopératoire non adaptés à la morphologie de la patiente " et qu'il faut " donc parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101362_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101365_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101369_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2010260_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

rempli ses objectifs d'une façon pleinement satisfaisante, en faisant preuve d'initiative et en étant force de proposition et que " sa motivation et son sens du service public, dans un environnement parfois

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2003935_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

s'explique, selon ce même rapport de la directrice, par l'incompétence de Mme A dans le suivi et la mise à jour de certains dossiers pour lesquels, de simples lettres ou changement de termes étaient parfois

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TA

4ème Chambre

DTA_2004453_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Il évoque des " attitudes parfois peu constructives, voire contestataires ", quelques marques d'irrespect vis-à-vis de sa hiérarchie, le fait qu'il accepte peu le changement d'orientations et de se remettre

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TA

6ème Chambre

DTA_2002368_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

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TA

6ème Chambre

DTA_2002370_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002379_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

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