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1 956 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2601619_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Au cours de cette audience, tenue le 20 février 2026 à 10h00 en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2601720_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Au cours de cette audience, tenue le 20 février 2026 à 10h00 en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2601724_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Zanella a été entendu au cours de cette audience, tenue le 20 février 2026 à 10h00 en présence de Mme Aubret, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2602714_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Après avoir, au cours de l’audience publique du 4 mars 2026, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, présenté son rapport. Les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2517786_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique du 18 décembre 2025 à 14 heures, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, le rapport de M. Vérisson, juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2500717_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

La juge des référés, La greffière,Signé : C. LETORTSigné : S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303029_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 11 avril 2023 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M. C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Loquès représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303173_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame C, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303174_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame B, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303175_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame B, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303177_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame C, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303179_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame B, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303181_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame C, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303182_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame B, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303183_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame C, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303184_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame C, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303186_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame B, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303187_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame C, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303189_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 18 avril 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Madame C, représentant le Centre régional des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2303781_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 11 mai 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, en l'absence du directeur général du Centre régional des œuvres universitaires

Source officielle

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