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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2402068_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
sur la nécessité de protéger les usagers des espaces naturels et d'assurer le partage de ces espaces entre tous les habitants de la commune, et sur la répétition abusive des chasses collectives, " parfois
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2402084_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Paris porte l’ambition de contenir les dynamiques excluantes qui conduisent les habitantes et les habitants, notamment les plus fragiles, à quitter la capitale, ou à se loger à des prix prohibitifs, parfois
Source officielle8e chambre
DTA_2402385_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier et notamment du rapport introductif que le comportement de Mme A... est conflictuel, parfois même agressif avec les autres personnels du service périscolaire de la commune
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2402494_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
qu'avec la population pénale, ce qui permet d'établir un comportement instable laissant présager un passage à l'acte, tant à l'encontre des autres détenus que des surveillants, ce dont l'intéressé est parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404868_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
B le décrit en des termes mélioratifs soulignant qu'il s'agit d'un jeune agréable ayant évolué depuis son placement et qui, s'il manque parfois de confiance en lui, fait des progrès. 8.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2404987_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Paris porte l’ambition de contenir les dynamiques excluantes qui conduisent les habitantes et les habitants, notamment les plus fragiles, à quitter la capitale, ou à se loger à des prix prohibitifs, parfois
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2405000_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Paris porte l’ambition de contenir les dynamiques excluantes qui conduisent les habitantes et les habitants, notamment les plus fragiles, à quitter la capitale, ou à se loger à des prix prohibitifs, parfois
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2405097_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Paris porte l’ambition de contenir les dynamiques excluantes qui conduisent les habitantes et les habitants, notamment les plus fragiles, à quitter la capitale, ou à se loger à des prix prohibitifs, parfois
Source officielle8ème chambre
DTA_2405652_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par (sa) hiérarchie ", s'est fondée sur des insuffisances professionnelles de l'intéressée, laquelle a adopté, dès sa prise de poste et durant ses 3 années de présence, une posture professionnelle parfois
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405748_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
d'asile si elles considèrent que ce pays ne remplit pas ses obligations au regard de la convention, notamment compte tenu de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux ainsi que, parfois
Source officielleCellule juge unique
DTA_2406231_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
établi le 30 septembre 2024 par son médecin traitant, que la pathologie dont souffre Mme B... présente un caractère persistant et invalidant, avec pour conséquence une gêne fonctionnelle réelle et parfois
Source officielle6ème chambre
DTA_2403653_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
difficultés dans la pratique de la langue française, dont a fait état le jury et qu’elle conteste, ressortent de ces documents en particulier du bilan d’étape et du bilan final qui relèvent un langage parfois
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2403912_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Paris porte l’ambition de contenir les dynamiques excluantes qui conduisent les habitantes et les habitants, notamment les plus fragiles, à quitter la capitale, ou à se loger à des prix prohibitifs, parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2407455_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A... reste très affecté par son histoire familiale, et peut rencontrer parfois des difficultés de concentration De plus, il ressort de ce rapport circonstancié ainsi que de l’attestation de sa nouvelle
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2407728_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Si son parcours est parfois confus, sa détresse d'avoir été contraint de fuir et de laisser derrière lui son compagnon, sont empreints de sincérité et de vécu.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501131_20250807
7 août 2025
7 août 2025
exerce les fonctions de chef des postes de contrôle frontaliers de Guyane et dont il est constant qu'il doit se déplacer régulièrement sur les quatre grands points d'entrée du territoire, éloignés parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501266_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
de Rombach-le-Franc a retenu que la destruction par tir des sangliers suscitait des problèmes en matière de sécurité, soulignant que la « répétition abusive des battues de destruction collectives », parfois
Source officielleChambre 2
DTA_2501318_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Si l’exercice de la prostitution est parfois lié à d’autres activités qui constituent une menace pour l’ordre public, cette pratique ne suffit pas à elle seule à caractériser une telle menace.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2431910_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ces collaborateurs évoquent ensuite un management distant et froid, qui a été parfois qualifié d’anxiogène.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500085_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ailleurs non contestés par la requérante, que celle-ci a tenu à l’encontre de ses collègues comme de sa hiérarchie des propos agressifs et qu’elle a adopté des postures d’intimidation, exprimant même parfois
Source officiellePage 67 sur 151