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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2300427_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
dans le respect des dispositions légales " et à " veille[r] à ne pas divulguer auprès d'un concurrent la stratégie du groupe ni l'identité de ses partenaires, même si les échanges semblent cordiaux et anodins
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202938_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Farag pour Mme C, ainsi que celles de Me Andine pour le Grand port maritime de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204677_20250227
27 février 2025
27 février 2025
rédigé à l'issue, sur les neuf points de contrôle effectués, à deux constats requérant des compléments de l'exploitant s'agissant de la nécessité de conserver une trace de l'heure de retournement des andains
Source officielleChambre 2
DTA_2001000_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B ne saurait sérieusement soutenir qu'il n'en est pas à l'origine, ou que ces alertes seraient anodines et ne caractériseraient pas une violation de la charte informatique de la collectivité. 13.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508011_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
son rôle de père au fait de travailler et d’avoir contribué financièrement aux charges de la famille lorsqu’il travaillait en région parisienne », l’emploi de l’imparfait n’étant, à cet égard, pas anodin
Source officielle2ème chambre
DTA_2300178_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Il ne fait pas davantage la preuve qu’il aurait fait diligence pour solliciter la régularisation de son séjour, alors qu’il prétend vivre en France depuis 2018 et que ce n’est qu’un contrôle routier anodin
Source officielle8ème chambre
DTA_2301211_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A... présentant un caractère anodin, un rapport médical du docteur H..., établi le 15 mars 2022, qui se borne à « suspecter un lien direct et essentiel entre un fait lésionnel (propos tenus d’après ce
Source officielle12ème Chambre
DTA_2201498_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Elle lui reproche d’avoir, par des actes anodins répétés, dégradé ses conditions de travail, en refusant de communiquer avec elle, en se désintéressant de son travail, en attisant les querelles dans le
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103448_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
En ce qui concerne la conformité du projet au règlement du plan local d'urbanisme d'Andilly : 11.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2402894_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
D’autre part, Mme E... justifie par ailleurs avoir effectué des déplacements liés à soixante-sept consultations au Centre du burn-out à Paris et à cinq consultations à la Clinique des Orchidées à Andilly
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500709_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vosgien, - les conclusions de Mme Poullain, rapporteure publique, - et les observations de Me Andine, substituant Me Perez, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2102954_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Certaines OAP liées à l'équipement ont également été modifiées pour réduire leur périmètre comme à Saint-Ouen et Andilly ou supprimées comme à Marans.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2100399_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
En premier lieu, d'une part, il ressort de l'article 2 de ses statuts que l'association CAMI Pau-Est a pour objet, dans les communes de Sendets, Andoins, Ousse, Artigueloutan, Idron, Lée et Soumoulou,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105248_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
préfectoral du 31 décembre 2015 et son annexe relative aux prescriptions associées à l'autorisation d'exploiter l'usine disposent que la fermentation doit se faire en tunnel fermé puis par mise en andains
Source officielle1ère chambre
DTA_2102010_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
sous contrôle visuel le testicule dans le sens opposé à l'accident de rotation et à fixer le testicule à la paroi de la bourse pour éviter une récidive, est d'une grande simplicité et est parfaitement anodin
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500481_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Parcelle cadastrée section ZA n° 6, située La Terrière, appartenant à : * Mme GI GD domiciliée 4 rue de Rosoy à Escombres-et-le-Chesnois (08110) ; * Mme BR GD domiciliée La Ferme des Andignys
Source officielle1ère chambre
DTA_2100192_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
dispositions des arrêtés du 12 juillet 2011 ou du 20 avril 2012 susvisés, relatives aux distances d'éloignement des aires de compostages par rapport aux habitations, à la hauteur maximale des tas et andains
Source officielle1ère chambre
DTA_2102307_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La SARL GHT exerce une activité de commerce ainsi qu'une activité immobilière de vente de terrains à bâtir et de construction de maisons individuelles à Andilly (Charente-Maritime).
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100634_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
En douzième lieu, s'agissant du lotissement " Le Clos des Andains 2 " situé sur le territoire de la commune de Tournefeuille, il résulte de l'instruction que par un acte authentique de vente du 13 mai
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512321_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
qui indiquerait qu’il ressent de la douleur en raison de son cancer mais qu’il ne peut l’exprimer, qu’il n’y a pas de code de communication possible, que la trachéotomie n’est pas un geste médical anodin
Source officiellePage 7 sur 8