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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_1900610_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

dans les cours d'eau français (esturgeons, carpes chinoises,) et ne figurant pas sur la liste fixée par l'arrêté du 17 décembre 1985, / - Les poissons des espèces suivantes : brochet, perche, sandre et black-bass

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203883_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Konate, substituant Me Bliek-Veidig, représentant la commune de Beaumont-de-Pertuis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2304028_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

alléguer craindre d'y être exposé à des traitements prohibés par l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, de la part de groupes intitulés " black

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304309_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

30 mars 2016 pour une somme de 1 250 euros, de deux enceintes QSC K12 le 22 avril 2016 pour une somme de 965 euros, de deux enceintes KSUB le 24 mai 2016 pour une somme de 965 euros et d’une caméra Black

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2210608_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Lors de son audition le 18 juin 2022, le requérant a notamment déclaré travailler " au black ", ce qui n'est pas de nature à le regarder comme justifiant d'une quelconque insertion A le travail.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402781_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Il indique avoir convaincu en 2012 le leader du culte Black Axe de se convertir au christianisme et être menacé de mort depuis par les cultistes.

Source officielle
TA

Magistrat Mme GAZEAU

DTA_2406339_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

décision contestée, que ce dernier a déclaré être entré en France de manière irrégulière et s'y maintenir sans avoir demandé de titre de séjour, ne pas avoir de famille en France et travailler au " black

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108557_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Bliek, représentant les requérants, celles de Me Anselmino, représentant la commune de Ceyreste et celles de Me Constanza, représentant la SCI Rolo

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2202759_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

B exerce des " petits boulots au black " et qu'il " travaille de temps en temps ", il n'établit pas disposer d'une véritable insertion professionnelle en France.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400073_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

l'Espérance en date du 28 novembre 2023, l'inspection des installations classées a constaté l'exploitation illicite de la carrière et de l'unité de traitement des matériaux par les sociétés Quality Blocks

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2428149_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Enfin, il ressort des pièces du dossier que le requérant a déclaré " travailler au black ", sans faire état d'une situation professionnelle stable en France.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2303870_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

S'agissant de ses activités salariées, il indique exercer la profession de peintre, travailler " au black " sur des chantiers et ne pas avoir de bulletins de salaires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2206118_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Ils sont également équipés de support d'armement, d'appareils de décontamination et de système de signalisation black-out.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2509092_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

artificiellement de façon durable quel que soit sa fonction : bâtiment, clôture, piscine, silo, surface bitumée, aire de stationnement en produit bitumineux, en stabilisé ou en bloc de gazon (green block

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204199_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

le dioxyde d'azote et 14% pour les particules à l'échappement, de même, pour les polluants émergents qu'une réduction supplémentaire de 15% pour les particules PM1 à l'échappement et de 13% pour les black

Source officielle

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