CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 326 résultats pour « Brethou »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

étrangers 96/144 heures

DTA_2301244_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thèvenet-Bréchot ; - les observations de Me Lauret, représentant M. D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2600927_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Breton, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Après avoir convoqué à une audience publique, d’une part, M. A... et, d’autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2303539_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Breton a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2600276_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Breton, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2600629_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Breton, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203900_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 juillet 2024, la SARL Ventilation Chaudronnerie Bretonne conclut au rejet des conclusions dirigées contre elle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2600735_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Breton, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2601074_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Breton, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2602923_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Breton, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

9ème chambre (J.U)

DTA_2310218_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Thomas Breton pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9ème chambre (J.U)

DTA_2310777_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Breton, magistrat désigné ; - et les observations de Me Quiene, représentant M.

Source officielle
TA

9ème chambre (J.U)

DTA_2310852_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Thomas Breton pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2605230_20260406

Administratif

6 avril 2026

6 avril 2026

Breton, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2607196_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Breton, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2607971_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Breton, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2400379_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Breton a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2400290_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Breton, - et les observations de Me Iharkane, substituant Me Guillou, représentant M. C. Le préfet n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2403417_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Breton, - et les observations de Me Bulajic, représentant M. A. Le préfet n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2402592_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Breton a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2307305_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

II) Par une requête, enregistrée sous le n° 2311373 le 15 juin 2023, la société par actions simplifiée (SAS) CMB-BRETHES, représentée par M.

Source officielle

Page 7 sur 67

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC85 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BRETHOUS AUTOMOBILES

SIREN 380220822Greffe du Tribunal de Commerce de dax

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SE DU GARAGE BRETHOUS

SIREN 332786797Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL BRETHOUS

SIREN 353623564Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

30/06/2026

Voir →

Créations

BRÉTHOUS, Lise, PARMENTIER

SIREN 105387492Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

16/06/2026

Voir →

Créations

SOCIETE D'ENTRAINEMENT MICKAEL BRETHOUS

SIREN 101428241Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

25/02/2026

Voir →