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1 219 résultats pour « Brulard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2108203_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Après cette naissance, un brassard a été posé au niveau du membre inférieur droit de ce grand prématuré afin de contrôler toutes les trente minutes sa tension.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502317_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

descriptifs et qualitatifs nécessaires des immeubles sis parcelle LE 0117, 115 rue du docteur B D (mur mitoyen) et parcelle LE 0223 128 rue Fondaudège (parking en sous-sol du projet et voie privée Marie Brizard

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504502_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, - et les observations de Me Thiam, substituant Me Bokolombe, représentant M. B....

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2500620_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402459_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406664_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Délibéré après l'audience du 25 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure, M. Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407937_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas ; - et les observations de Me Foucard, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300018_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente, M. Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304231_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 10 mai 2023, le CCAS d’Angers, représenté par Me Brossard, conclut au rejet de la requête qu’une somme de 1 000 euros soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301699_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

E D et Mme A B , représentés par Me Brocard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 février 2023 par laquelle le directeur territorial de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2504823_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Brouard-Lucas, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2504839_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Brouard-Lucas, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2504840_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Brouard-Lucas, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205623_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 17 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente, M. Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2502183_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Brouard-Lucas, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2314797_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2023 sous le numéro 2314797, la commune de Trélazé, représentée par Me Brossard, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2308031_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

D B, représenté par Me Brocard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 16 septembre 2023 par laquelle la préfète du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2401536_20240828

Administratif

28 août 2024

28 août 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 août 2024, la commune de Champagnole, représentée par Me Brocard, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2001772_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 décembre 2020, la commune d'Angers, représentée par Me Brossard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'association collectif Anjou ondes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2501394_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

BROUARD-LUCAS La République mande et ordonne au préfet de la Gironde ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Brulard, Ewen Pierre Jacques

SIREN 108912023Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/09/2026

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Dépôts des comptes

BRULARD COIFFURE ET ASSOCIES

SIREN 534751086Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

20/08/2026

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Créations

LABASSE, Anne, Elisabeth, BRULARD

SIREN 523458842Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

19/03/2026

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Créations

BRULARD, Loic

SIREN 102255569Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

19/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRULARD

SIREN 499331387Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

22/01/2026

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