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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1807493_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
réunies Voisin et Pascal, il a été exposé à l'amiante ; - la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal a été inscrite sur la liste des établissements ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée
Source officielle3ème chambre
DTA_2104572_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 décembre 2021 et le 15 juin 2022, le centre hospitalier Paul Cabanis de Beaune-la-Rolande, représenté par la SELARL FD Avocats
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2429014_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
D E (neurologie) exerçant à l'hôpital Sainte - A sis 1, rue Cabanis à Paris (75674) sont désignés en qualité d'experts.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2500001_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
chirurgien orthopédique, exerçant à l'Institut mutualiste Montsouris, 42 boulevard Jourdan à Paris (75014) et de M. le docteur F G, neurologue, exerçant au centre hospitalier Sainte-Anne, 1 rue du Cabanis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202285_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2022, Mme D E, représentée par Me Catois, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner le centre hospitalier universitaire
Source officielle7ème Chambre
DTA_1807435_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
réunies Voisin et Pascal, il a été exposé à l'amiante ; - la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal a été inscrite sur la liste des établissements ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée
Source officielle7ème Chambre
DTA_1807481_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
réunies Voisin et Pascal, il a été exposé à l'amiante ; - la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal a été inscrite sur la liste des établissements ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2212249_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
B C, médecin spécialisé inscrit au tableau 2023 des experts agréés auprès de la cour d'appel de Paris à la rubrique " F-01.20 - Neurologie ", exerçant dans le centre hospitalier Sainte Anne, 1 rue Cabanis
Source officielle5ème chambre
DTA_2300730_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A... a été recruté par la commune du Kremlin-Bicêtre en qualité d’adjoint technique territorial non titulaire pour exercer les fonctions d’agent cantonnier à temps plein à compter du 1er février 2019.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001636_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 8 janvier 2021, la commune d'Avesnes-sur-Helpe, représentée par Me Cattoir, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du syndicat requérant
Source officielle7ème chambre
DTA_2208783_20230217
17 février 2023
17 février 2023
d'interprète sous contrat à durée déterminée du 17 août au 14 octobre 2020 et le 26 janvier 2021 au sein de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) " Sedo's Languages ", puis en qualité de cantonnier
Source officielle7ème chambre
DTA_2105918_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
nouvelle affectation en se prévalant de l'avis rendu par un médecin psychiatre ayant estimé que son état de santé lui permettait de reprendre ses activités à temps complet sur son poste habituel de cantonnier
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404716_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Elle a été interpellée, le 2 mai 2024, lorsqu'elle s'est présentée à la direction zonale de la police de l'air et des frontières de Valenciennes, située rue des canonniers, où elle avait été convoquée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200366_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A B, représenté par Me Cattoir, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juillet 2021 par lequel le maire de Sains-en-Gohelle a accordé à la société Pas-de-Calais Enrobés le permis de construire
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400203_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
E..., neurologue, exerçant au centre hospitalier Sainte-Anne – 1 rue Cabanis à Paris (75014), est désigné en qualité d’expert pour procéder, en présence des parties à l’instance à une expertise médicale
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205411_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
classe, a été affecté en dernier lieu au sein du service entretien ménager des locaux (EML) de " Toulouse Métropole " et exerçait des fonctions d'agent d'entretien sur le site de la médiathèque José Cabanis
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001207_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Concernant l'erreur matérielle qui affecterait le décompte des ventes du vin " la Cadenière ", il résulte de l'instruction qu'aucune erreur n'a été commise par le service.
Source officielle5ème chambre
DTA_2002549_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C A, titulaire du grade d'adjoint technique de 2ème classe, a exercé les fonctions de cantonnier au sein de la commune de Cocherel depuis le 11 août 2008.
Source officielle5ème chambre
DTA_2110541_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C A, titulaire du grade d'adjoint technique de 2ème classe, a exercé les fonctions de cantonnier au sein de la commune de Cocherel depuis le 11 août 2008.
Source officielle5ème chambre
DTA_2104673_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C A, titulaire du grade d'adjoint technique de 2ème classe, a exercé les fonctions de cantonnier au sein de la commune de Cocherel depuis le 11 août 2008.
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