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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102853_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A l'occasion d'un parcours d'obstacle le 29 mars 2011, l'intéressé s'est cogné le genou droit. Une bursite sous rotulienne et une contusion du genou droit ont été diagnostiquées le 3 avril 2011.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300371_20260210
10 février 2026
10 février 2026
En premier lieu, la société requérante expose que le Germplasm constitue le matériel génétique utilisé par la société RAGT 2N pour réaliser ses recherches et en particulier les croisements et analyses
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202855_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Mme B soutient que : - elle a bénéficié, le 23 mars 2018, de la pose d'une prothèse totale de genou gauche au sein du CHU de Nice ; - les suites ont été marquées, le lendemain, par une jambe œdématiée
Source officielle4ème chambre
DTA_2202607_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A la suite d'une séance de kinésithérapie suivie le 29 juin 2010, il a signalé de fortes douleurs, avec augmentation du volume du genou gauche et régression de la mobilité du genou, qu'il impute à une
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2200994_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
En ce qui concerne l'infirmité " séquelles de traumatismes du genou droit " : 12. Il résulte de l'instruction, notamment du même rapport médical du 24 juin 2021, que M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400209_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B... de son infirmité du genou gauche sans toutefois se prononcer sur son lien avec l’accident de service survenu le 18 juin 2018 lors d’une séance entraînement.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501922_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Les douleurs étant persistantes, le médecin généraliste de la requérante lui a prescrit une radiographie du genou.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2513741_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
à la section identification de Marseille et à la direction interdépartementale de la police judiciaire des Bouches-du-Rhône de surseoir à toute mesure de prélèvement ou de transmission de données génétiques
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2200554_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
A F, représentés par Me du Besset, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 19 janvier 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de Genêts a autorisé son maire à signer un
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303190_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2023, le centre de recherche et d'information indépendantes sur le génie génétique (CRIIGEN), représenté par Me Lepage, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2601108_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Il soutient que : la condition d’urgence est remplie dès lors qu’il ne peut bénéficier de soins en France alors qu’il souffre d’une pathologie au genou et supporte la quasi-totalité des charges du
Source officielle1ère chambre
DTA_2101402_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Adjoint administratif principal de 2ème classe à la commune du Vigen, Mme C D a été victime, le 13 avril 2018, d'un premier accident de service lui occasionnant un traumatisme au genou droit et, le 10
Source officielle1ère chambre
DTA_2101111_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Adjoint administratif principal de 2ème classe à la commune du Vigen, Mme C D a été victime, le 13 avril 2018, d'un premier accident de service lui occasionnant un traumatisme au genou droit et, le 10
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200636_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 janvier 2022 et le 9 février 2022, Mme A C, agissant en son nom et en tant que représentante légale de Abatu Mengistou Alemu et Genet
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2301170_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il résulte de ce qui précède qu’il y a lieu de rejeter la requête de la société Genoyer International SAS, dès lors qu’elle est manifestement irrecevable.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2110076_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
) décompensée par un accident de travail sur un fond de genou valgum, comme l'a relevé le docteur G, chirurgien orthopédiste et traumatologue, dans son courrier en date du 3 juin 2019.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004539_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
En 1999, il a été victime d'un accident sportif pour lequel il a subi une ligamentoplastie du genou gauche.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100909_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Mme A, née le 11 mars 1981, a bénéficié d'une ligamentoplastie du genou gauche le 4 mai 2016 au centre hospitalier de Libourne selon la technique de Kennet Jones.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2511778_20260211
11 février 2026
11 février 2026
-1 du code de justice administrative, à lui verser une indemnité provisionnelle de 30 000 euros, à valoir sur l’indemnisation de ses entiers préjudices consécutifs à la pose d’une prothèse totale du genou
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303372_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B... a été victime le 13 juin 2016 d’une chute en scooter, à l’origine d’une fracture du plateau tibial du genou droit ayant justifié à compter de cette date une prise
Source officiellePage 7 sur 156