Il résulte de l'instruction que Mme A B souffre d'une tuberculose pulmonaire, d'une infection par le HIV, d'un état d'épuisement marqué par un poids de 36 kilos et de douleurs à la marche ayant motivé

Si les requérants produisent des billets d’avion du 6 septembre 2021 et du 20 juillet 2023 à destination de Kigali (Rwanda), ils ne démontrent pas s’y être rencontrés.

A soutient qu'il a besoin d'une aide humaine lors de ces déplacements nécessitant le port d'un poids de plus de deux kilos, cette assistance n'est pas systématique pour l'ensemble de ses déplacements à

élément nouveau et qui confirme le lien entre l'établissement " Le Vauxois " et le démantèlement d'un important trafic de stupéfiants qui a conduit les forces de l'ordre à la saisie de plus de trois kilos

C..., représentée par Me Kilo, demande au tribunal : d’annuler la décision par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France, saisie d’un recours administratif

Suite à un contrôle effectué par la brigade des douanes de Bassens, le 5 décembre 2025, et la saisie de plusieurs kilos de tabac à narguilé, un procès-verbal a été établi constatant des faits de détention

Sur les conclusions à fin d’annulation : En premier lieu, l’arrêté attaqué a été signé par Mme Noura Kihal-Flégeau, secrétaire générale de la préfecture de l’Inde.

A, qui a pesé jusqu'à 140 kilos pour 1 mètre 84, la décision d'une réimplantation de prothèse a été conditionnée à une perte de poids de l'intéressé.

B..., qui mesure 1 mètre 83 et pèse entre 50 et 55 kilos, aurait opposée, à lui asséner de nombreux coups de poings, y compris dans leur véhicule, et à pratiquer, à sa sortie du véhicule, à l’entrée du

et de paiement non conforme des droits d’accises sur les tabacs manufacturés et qu’il a reconnu à l’occasion de sa garde à vue avoir acheté au Luxembourg cent-vingt paquets de tabac à rouler (douze kilos

B a été interpelé à l'aéroport de Cayenne le 1er juillet 2018 avec vingt-quatre kilos de cocaïne dans son bagage de soute.

La participation de la requérante à ces tâches impliquant le port de charge supérieures à 5 kilos est établie par les attestations de collègues versées au dossier.

particulier été relevé que les trois agents de la sécurité de l'établissement avaient procédé, sur l'ensemble de la période considérée, à la vente, à une trentaine de clients en moyenne par jour, de trente kilos

positionnement de son imprimante l'oblige à une extension et abduction du bras droit à 90° de façon récurrente, qu'elle manutentionne quotidiennement et manuellement des dossiers de procédure de deux à cinq kilos

plusieurs restrictions médicales et a été déclaré, le 23 novembre 2021, apte avec plusieurs restrictions tenant au travail en hauteur, à l'élévation prolongé des membres, au port de charges de plus de vingt kilos

anxio-dépressifs se manifestant notamment par des éléments de dépréciation et de dévalorisation, un sentiment de culpabilité et qui se sont accompagnés d'une prise de poids de plusieurs dizaines de kilos

B, ressortissant rwandais né le 1er février 2003 à Kigali (Rwanda) déclare être entré sur le territoire français le 20 octobre 2022 muni d'un visa touristique délivré par les autorités belges et valable

la police nationale de Vaucluse listant, pour les neuf premiers mois de l’année 2025, 104 opérations conduites sur le territoire de la commune ayant permis la saisine de stupéfiants, notamment de 139 kilos

marché ", avec la circonstance particulière qu'elle a été commise en méconnaissance des obligations ou interdictions relatives à la pesée d'une espèce régulée ou interdite d'une quantité supérieure à 100 kilos

l'accueillir, sur un poste satisfaisant à différentes préconisations à savoir éviter les montées et descentes d'escaliers, la station debout et la marche prolongées, le port de charges supérieures à 9 kilos