Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat Crandal
DTA_2405400_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
correspondant tant à l'hébergement qu'à d'autres dépenses telles que la nourriture, la valeur retenue pour le calcul des ressources du bénéficiaire doit être celle de la pension déclarée par le débiteur d'aliment
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508957_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Michel comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107406_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le projet prévoit trois accès : le principal, depuis le chemin de la Barre au nord, un deuxième en sortie des liaisons à créer vers la rue Louise Michel à l'est et le troisième vers la résidence Mélodie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106019_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Rives, rapporteur, - et les conclusions de Mme Michel rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.Du 23 au 29 juin 2015, la jeune B A, alors âgée d'un an et demi, a été admise au sein de l'unité
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104555_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
un déséquilibre particulier en matière de diversification des sources de production d'énergie, et d'autre part, qu'il ne participe que faiblement aux objectifs régionaux alors même qu'il permettra d'alimenter
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2104812_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le président du tribunal a désigné A Michel, conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302278_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Fessard-Marguerie, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100460_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Bourgau, rapporteur, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301095_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
celle-ci la réalisation et le financement de tous travaux nécessaires à la viabilité et à l’équipement de la construction, du terrain aménagé ou du lotissement, notamment en ce qui concerne la voirie, l’alimentation
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505381_20260217
17 février 2026
17 février 2026
10 juin 2025 duquel il ressort que ses conditions de détention au centre pénitentiaire d’Orléans étaient satisfaisantes, notamment, en termes d’espace et de propreté des cellules, de sanitaire, d’alimentation
Source officielle1ère chambre
DTA_2204830_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
celle-ci la réalisation et le financement de tous travaux nécessaires à la viabilité et à l'équipement de la construction, du terrain aménagé ou du lotissement, notamment en ce qui concerne () l'alimentation
Source officielle1ère chambre
DTA_2302313_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d'équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l'alimentation
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200599_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
ont été le premier combustible nécessaire au développement de l'incendie, qui s'est ensuite propagé aux tasseaux de bois sur lesquels reposait la gaine, conduisant à la création d'un court-circuit alimenté
Source officielle3ème chambre
DTA_2002453_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Benjamin A, Michel Vasse et Jerry Lalouette, éligibles au titre du CIR/ crédit impôt innovation (CII), ont été écartées à tort pour 2014.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2001336_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
MICHEL La République mande et ordonne au ministre de l'agriculture et de l'alimentation en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle3ème chambre
DTA_2300107_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
technologies et santé mention " biologie-biochimie ", elle a successivement reçu les diplômes de master de sciences, technologies et santé, mention " sciences et technologie de l'agriculture, de l'alimentation
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007784_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
d'homologuer le rapport d'expertise ; 2°) d'enjoindre à la métropole d'Aix-Marseille-Provence de faire cesser les nuisances sonores générées par les pompes de refoulement installées traverse Saint-Michel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304421_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Michel Dumail, conseiller délégué.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300701_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ainsi qu'il l'a été dit au point 9 si le futur plan local d'urbanisme fait état des difficultés rencontrées par la commune en matière d'alimentation en eau potable, ce même document classe le terrain d'assiette
Source officielle2ème chambre
DTA_2109122_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
optique et des équipements d'infrastructures associés (chambres de tirage, chambres et boîtiers d'épissurage, armoires de rues ), - la pose et le raccordement des équipements et matériels permettant l'alimentation
Source officiellePage 7 sur 12