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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2100863_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Cette étude indique, préalablement, que les Pyrénées sont considérées comme une région à faible croissance, en lien avec les conditions du milieu naturel où évolue l'espèce étudiée, et que la variabilité
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000852_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Cette étude indique, préalablement, que les Pyrénées sont considérées comme une région à faible croissance, en lien avec les conditions du milieu naturel où évolue l'espèce étudiée, et que la variabilité
Source officielle1ère chambre
DTA_2402008_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
appréciation dès lors que les mesures prescrites par l’arrêté du 25 octobre 2024 ne permettront pas d’atteindre l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité, en l’absence de possibilité de recolonisation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406907_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
En phase d'exploitation, il a été retenu que le projet va conduire à " une perte de surface d'alimentation (Alouette des champs) et à une recolonisation de la centrale par certaines espèces communes et
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2606833_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
2026, adressé à 15h45 à cette même association, dont l’objet s’intitule « Mise à disposition du gymnase Marcel Gentilini le 05/04 », la Directrice générale adjointe de la même commune indique « nous revenons
Source officielle6ème Chambre
DTA_1900854_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Cette étude indique, préalablement, que les Pyrénées sont considérées comme une région à faible croissance, en lien avec les conditions du milieu naturel où évolue l'espèce étudiée, et que la variabilité
Source officielle2ème chambre
DTA_2201500_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle ne eut utilement se révaloir des dis ositions de l’article L. 6231-2 du code du travail relatives à la formation des a rentis qui ne saurait justifier ce ty e de dé enses.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201678_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Ce document prévoit également la mise en place de mesures d'accompagnement et de suivi, telles que l'instauration d'un suivi de chantier par un écologue, le respect de la recolonisation végétale naturelle
Source officielle6ème chambre
DTA_2104628_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
santé publique, sans qu'y fasse obstacle la circonstance, relevée par les conclusions expertales, qu'une telle infection pourrait résulter de la présence éventuelle d'agents pathogènes lors de la recolonisation
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2524967_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
En deuxième lieu, pour fonder l’arrêté contesté, le préfet du Val-d'Oise a retenu que les rassemblements dans la nuit du réveillon de la Saint Sylvestre revêtent une sensibilité particulière en raison
Source officielle1ère chambre
DTA_2100756_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il est approuvé par arrêté du représentant de l'Etat dans la région.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2304144_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
avec le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) ; - elle est insuffisante s’agissant de la compatibilité avec le plan d’action pour le milieu marin (PAMM) applicable à la sous-région
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2206656_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
fournissiez une preuve satisfaisante que vous avez remédié à sa cause et mis en œuvre les changements nécessaires, sauf dans le cas d'une suspension fondée sur les points (b) ou (c), pour lesquels nous résilions
Source officiellePage 7 sur 7