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515 résultats pour « Steiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2402537_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2024 du préfet de la Seine-Saint-Denis portant fermeture administrative temporaire de l'établissement " LA CASCADE " de la SAS S.A.M.S à Stains

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2311491_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

A résidait à Stains dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2409339_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme B résidait, à la date de la décision attaquée, à Stains, dans le département de la Seine-Saint-Denis qui se situe dans le ressort du tribunal administratif de Montreuil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2530804_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme A... résidait à Stains dans le département de la Seine-Saint-Denis à la date de la décision attaquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2534760_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Il ressort des pièces du dossier qu’à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Stains dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2209103_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2022, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 avril 2022 par lequel le centre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307910_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Mme C A a sollicité le bénéfice du " chèque énergie " au titre de l'année 2021 pour le logement qu'elle occupe au 3 bis rue Albert Moreau à Stains.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-1

DTA_2202790_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

réside avec Mme B, également de nationalité nigériane, et son enfant, D, né le 2 juin 2010 à Caen et que le juge aux affaires familiales, notamment eu égard à l'état de santé de la mère de l'enfant Stean-Martins

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2409522_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

tribunal d'annuler la décision du 7 juin 2024 par laquelle la rectrice de l'académie de Créteil a opposé un refus à sa demande d'inscription dérogatoire de son fils au collège Joliot Curie situé à Stains

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305550_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

l'instruction en famille et souhaitait la poursuivre, et montre désormais des signes d'anxiété ; elle bénéficie jusqu'à présent d'une pédagogie adaptée à ses besoins s'inspirant des pédagogies Montessori et Steiner-Waldorf

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2502105_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

A résidait à Stains, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504961_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

B résidait à Stains dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2524764_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier qu’à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Stains dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2600335_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A... résidait à Stains, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2300792_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

A résidait à Stains, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2206730_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

B était domicilié 10 rue Paul Verlaine à Stains (93240), dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2307382_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

A la date de la décision attaquée, Mme A résidait à Stains, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314466_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

A résidait à Stains, dans le département de la Seine-Saint-Denis. Il y a lieu, en conséquence, de transmettre le dossier de la requête introduite par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2319278_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

B A, ressortissant sénégalais, né le 15 mars 1999, demeurant à Stains (93240), demande l'annulation de la décision par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a implicitement refusé de renouveler sa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2310790_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

B résidait à Stains, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

Steinert GmbH

SIREN 108560228GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Développement et entretien des relations commerciales concernant les solutions techniques en génie mécanique et de composants, notamment dans le domaine des systèmes de commande et des capteurs mis sur le marché par la société Steinert GmbH.

03/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR STEINER

SIREN 914627286GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

16/08/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHERIE STEINER

SIREN 880699426GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

04/08/2026

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Dépôts des comptes

STEINER HENRAS

SIREN 847973856GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

09/07/2026

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Dépôts des comptes

STEINER MATERIAUX

SIREN 339814444GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

09/07/2026

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