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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2318979_20230823
23 août 2023
Le personnel hospitalier a estimé que la petite fille avait besoin de soins et l'a orientée, avec sa famille, vers l'hôpital Trousseau en ambulance.
3ème Chambre
DTA_2406677_20250522
22 mai 2025
En l'espèce, les requérants allèguent, sans d'ailleurs l'établir par la production d'attestations d'inscription, que C se rend chaque lundi à un cours de trompette d'une durée de trente minutes, puis qu'il
DTA_2417394_20250703
3 juillet 2025
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier, notamment des comptes-rendus de l'hôpital Trousseau, que son épouse et deux de ses enfants vivent en Algérie.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2211912_20221104
4 novembre 2022
B a été hébergé avec sa famille A des établissements hôteliers depuis décembre 2020, puis A l'hôpital Trousseau. Il n'a reçu aucune offre de logement tenant compte de ses besoins et capacités.
8ème chambre
DTA_2010024_20220922
22 septembre 2022
Elle soutient qu'elle est fondée à obtenir la somme de 53 023,40 euros, comprenant 1 995,38 euros de frais d'hospitalisation à l'hôpital Montfermeil et 51 028,02 euros à l'hôpital Trousseau.
2e Section - 2e Chambre
DTA_2016713_20230327
27 mars 2023
E, aide-soignant titulaire qui exerçait les fonctions de brancardier au sein de l'hôpital Trousseau rattaché à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), a été victime d'un accident au genou gauche
6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2509329_20251024
24 octobre 2025
B... a produit un certificat médical établi par un médecin neurologue de l’hôpital Trousseau le 3 octobre 2024 ne décrivant pas de périmètre de marche, mais indiquant que l’activité « marcher » est réalisée
9ème chambre (J.U)
DTA_2205781_20221118
18 novembre 2022
qui maintient ses écritures et souligne que Mme B n'a pas pu être présente à l'audience car elle a fait un grave malaise à son arrivée au tribunal et que les pompiers ont dû la conduire à l'hôpital Trousseau
7ème chambre
DTA_2110304_20231123
23 novembre 2023
Par ailleurs, si le requérant allègue avoir été victime d'une escroquerie au bail en ayant signé un contrat de location auprès d'un prétendu propriétaire du logement, et disposer d'un trousseau de clefs
3ème chambre
DTA_1901840_20221014
14 octobre 2022
En troisème lieu, aux termes du 2ème alinéa de l'article L. 313-14 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dans sa version alors applicable : " L'autorité administrative est
1ère chambre
DTA_2103207_20220713
13 juillet 2022
Il ressort également des pièces du dossier et notamment de deux certificats d'un chirurgien orthopédique pédiatrique de l'hôpital Armand Trousseau de Paris du 19 février 2021 et du 27 juillet 2021 que
6ème Chambre
DTA_2402051_20260310
10 mars 2026
Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Trouillet, représentant la commune d’Oyonnax. Considérant ce qui suit : 1. Le colonel A...
10ème chambre
DTA_2503092_20251106
6 novembre 2025
respiratoire relevés à sa naissance, cet enfant a fait l’objet, du 20 novembre 2023 au 7 février 2024, d’une hospitalisation dans les unités de soins intensifs puis de médecine néonatale de l’hôpital Armand-Trousseau
Reconduite à la frontière
DTA_2600557_20260312
12 mars 2026
fils, né le 14 avril 2022, souffre d’un neuroblastome cervical, fait l’objet d’un suivi spécialisé et régulier au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et à l’hôpital d’enfants Armand Trousseau
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2602179_20260421
21 avril 2026
B...] a débuté, l’avoir vu, à au moins deux reprises, utiliser son trousseau de clés et mettre un coup de clef sur la tête d’un enfant ». Les témoignages produits par M.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2500336_20250711
11 juillet 2025
rapprochement familial ; - malgré un bilan neurologique normal, Mélina a présenté une urée plasmatique à la limite supérieure de la normale qui a nécessité la mise en place d'un suivi spécialisé à l'hôpital Trousseau
4ème chambre
DTA_2305248_20240328
28 mars 2024
A est propriétaire d'un terrain construit situé au lieu-dit " Le Château Trompette " sur le territoire de la commune de Castelnaud-la-Chapelle, acquis en 2017.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303753_20250114
14 janvier 2025
urgence à la clinique Saint Gatien où un diagnostic de myocardite avec dysfonction bi-ventriculaire sévère est posé ; - il est alors transféré en unité de soins intensifs cardiologiques à l'hôpital Trousseau
DTA_2007178_20220707
7 juillet 2022
. / Il comprend : / Le montant des dépenses d'entretien, c'est-à-dire les frais de pension et la valeur du trousseau ; / Une quote-part des frais généraux d'enseignement. ".
DTA_2003407_20230131
31 janvier 2023
A l'issue de son diagnostic, le docteur l'a alors adressé au service des urgences de l'hôpital Trousseau. Le docteur A ne s'oppose pas à sa mise en cause.
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