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1 163 résultats pour « médecin appelé en consultation à la clinique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400739_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Sur l'indication du docteur F, chirurgien orthopédiste consulté à la clinique Saint-André de Vandoeuvre-lès-Nancy, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2510907_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Pour ce faire, le médecin recueille l’avis des membres présents de l’équipe de soins, si elle existe, et celui d’au moins un médecin, appelé en qualité de consultant, avec lequel il n’existe aucun lien

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200316_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

E M. " et qu'" aucun membre du personnel médical et paramédical ne l'a appelé pour l'informer de l'évolution clinique inquiétante du pied du patient ", ces assertions ne sont toutefois pas de nature à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304760_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

à un autre tiers conducteur ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2410000_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

B est étudiant en médecine à l'unité de formation et de recherche (UFR) de médecine et des techniques médicales de l'université de Nantes.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209248_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

A la suite d'un examen clinique, et après avoir recueilli un avis téléphonique d'un médecin du centre national de référence des angioœdèmes (CREAK), le médecin urgentiste en charge a posé un diagnostic

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107220_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il appartient à l'Etat, s'il s'y croit fondé, d'appeler en garantie l'établissement public hospitalier dont relève l'unité de consultations et de soins ambulatoires dont la faute a pu causer le dommage

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107313_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il appartient à l'Etat, s'il s'y croit fondé, d'appeler en garantie l'établissement public hospitalier dont relève l'unité de consultations et de soins ambulatoires dont la faute a pu causer le dommage

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2324234_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

de la région d’Ile-de-France de l’Ordre des médecins.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2100924_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

de ses choix et de leur gravité. () / Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2523945_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Pour ce faire, le médecin recueille l'avis des membres présents de l'équipe de soins, si elle existe, et celui d'au moins un médecin, appelé en qualité de consultant, avec lequel il n'existe aucun lien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2301228_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Pour ce faire, le médecin recueille l'avis des membres présents de l'équipe de soins, si elle existe, et celui d'au moins un médecin, appelé en qualité de consultant, avec lequel il n'existe aucun lien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402678_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Le 18 juin 2018, il a été constaté qu’elle était atteinte d’une tuberculose.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102010_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par un arrêt du 28 juillet 2021, la cour d'appel de Limoges a confirmé ce jugement concernant les condamnations à une peine d'amende et a rejeté la demande d'indemnisation présentée par les consorts E

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2205502_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

D n'établit pas que la détention de son permis de conduite est indispensable à l'exercice de sa profession, outre qu'il n'établit pas davantage qu'il n'existerait pas d'alternatives à la conduite de son

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TA

Juge unique 8

DTA_2305106_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Le véhicule en cause était conduit par M. C et les pompiers sollicités, après examen médical de l'intéressé, ont conclu que le conducteur était alcoolisé.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2217265_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 11 juillet 2023, le centre hospitalier Rives de Seine, représenté par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2208697_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Aux termes de l'article L. 1111-6 du code de la santé publique : " Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance qui peut être un parent, un proche ou le médecin traitant et qui sera consultée

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600222_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

dont l’avis a été sollicité est un autre médecin du CHRU de Nancy ; que le médecin de la Pitié-Salpêtrière a été sollicité à la demande de la famille ; qu’Ismaïl n’a bénéficié que d’examens basiques ;

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TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2500890_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

raison des critères d'éligibilité, de bénéficier des innovations dans le domaine de la radiothérapie dont le financement forfaitaire est réservé aux établissements de santé, et de bénéficier de consultations

Source officielle

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