CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2400739_20250523
23 mai 2025
Sur l'indication du docteur F, chirurgien orthopédiste consulté à la clinique Saint-André de Vandoeuvre-lès-Nancy, M.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2510907_20251112
12 novembre 2025
Pour ce faire, le médecin recueille l’avis des membres présents de l’équipe de soins, si elle existe, et celui d’au moins un médecin, appelé en qualité de consultant, avec lequel il n’existe aucun lien
1ère Chambre
DTA_2200316_20230124
24 janvier 2023
E M. " et qu'" aucun membre du personnel médical et paramédical ne l'a appelé pour l'informer de l'évolution clinique inquiétante du pied du patient ", ces assertions ne sont toutefois pas de nature à
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2304760_20230918
18 septembre 2023
à un autre tiers conducteur ; - M.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2410000_20240731
31 juillet 2024
B est étudiant en médecine à l'unité de formation et de recherche (UFR) de médecine et des techniques médicales de l'université de Nantes.
5ème chambre
DTA_2209248_20250624
24 juin 2025
A la suite d'un examen clinique, et après avoir recueilli un avis téléphonique d'un médecin du centre national de référence des angioœdèmes (CREAK), le médecin urgentiste en charge a posé un diagnostic
7ème chambre
DTA_2107220_20240710
10 juillet 2024
Il appartient à l'Etat, s'il s'y croit fondé, d'appeler en garantie l'établissement public hospitalier dont relève l'unité de consultations et de soins ambulatoires dont la faute a pu causer le dommage
DTA_2107313_20240710
6e Section - 2e Chambre
DTA_2324234_20250711
11 juillet 2025
de la région d’Ile-de-France de l’Ordre des médecins.
1ère chambre bis
DTA_2100924_20230726
26 juillet 2023
de ses choix et de leur gravité. () / Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2523945_20250918
18 septembre 2025
Pour ce faire, le médecin recueille l'avis des membres présents de l'équipe de soins, si elle existe, et celui d'au moins un médecin, appelé en qualité de consultant, avec lequel il n'existe aucun lien
ORTA_2301228_20230216
16 février 2023
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402678_20250929
29 septembre 2025
Le 18 juin 2018, il a été constaté qu’elle était atteinte d’une tuberculose.
1ère chambre
DTA_2102010_20240116
16 janvier 2024
Par un arrêt du 28 juillet 2021, la cour d'appel de Limoges a confirmé ce jugement concernant les condamnations à une peine d'amende et a rejeté la demande d'indemnisation présentée par les consorts E
DTA_2205502_20221114
14 novembre 2022
D n'établit pas que la détention de son permis de conduite est indispensable à l'exercice de sa profession, outre qu'il n'établit pas davantage qu'il n'existerait pas d'alternatives à la conduite de son
Juge unique 8
DTA_2305106_20250324
24 mars 2025
Le véhicule en cause était conduit par M. C et les pompiers sollicités, après examen médical de l'intéressé, ont conclu que le conducteur était alcoolisé.
11ème Chambre
DTA_2217265_20250506
6 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 11 juillet 2023, le centre hospitalier Rives de Seine, représenté par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2208697_20230104
4 janvier 2023
Aux termes de l'article L. 1111-6 du code de la santé publique : " Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance qui peut être un parent, un proche ou le médecin traitant et qui sera consultée
ORTA_2600222_20260123
23 janvier 2026
dont l’avis a été sollicité est un autre médecin du CHRU de Nancy ; que le médecin de la Pitié-Salpêtrière a été sollicité à la demande de la famille ; qu’Ismaïl n’a bénéficié que d’examens basiques ;
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2500890_20250409
9 avril 2025
raison des critères d'éligibilité, de bénéficier des innovations dans le domaine de la radiothérapie dont le financement forfaitaire est réservé aux établissements de santé, et de bénéficier de consultations
Page 7 sur 59
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.