B A, né le 18 décembre 1969, a bénéficié d'une intervention chirurgicale, en 2003, au cours de laquelle une prothèse totale de hanche droite lui a été posée.

chirurgicale litigieuse.

Il soutient que : - il souffre d'un véritable handicap lors de la marche ; il a dû subir quatre interventions chirurgicales concernant son dos en mars 2014, décembre 2014, décembre 2021 et septembre

Ils soutiennent que : - l'accident embolique de l'artère cérébelleuse supérieure gauche dont Mme A C a été victime lors de l'intervention chirurgicale du 20 novembre 2017 constitue un aléa thérapeutique

chirurgicale subie par le requérant, qui est de 15 jours ; en outre, l'arrêt des activités professionnelles après le 15 juin 2019 n'est pas imputable à l'accident ; l'indemnisation qui doit être allouée

B, " entré en urgence pour une ischémie critique ", " ne pouvait se soustraire aux interventions chirurgicales réalisées ".

Par suite, il y a lieu d'ordonner une expertise aux fins indiquées ci-après. Sur la demande de provision : 6.

S’agissant de l’intervention chirurgicale du 2 août 2016 : Aux termes de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique : « I.

Elle soutient que : - elle a été prise en charge chirurgicalement en 2000 pour le traitement d’un lupus ayant entraîné une sévère atteinte articulaire ; - à l’occasion d’une ponction biopsie rénale

Mme A a été prise en charge par le pôle gynécologie obstétrique des HUS pour une intervention par cœlioscopie dans le cadre d'un dépistage d'une endométriose, le 20 février 2020.

C..., née le 4 mai 1970, a été hospitalisée le 5 mai 2020 au centre hospitalier de Dreux afin de bénéficier d’une intervention chirurgicale en vue du traitement d’un syndrome du canal carpien droit.

Dans ces conditions, en ne réalisant des examens complémentaires que le 16 avril 2013, soit 6 jours après la survenance de gênes importantes, le CHL a entaché sa prise en charge de Mme H d'un retard fautif

C a subi plusieurs interventions chirurgicales au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Angers entre novembre 2018 et mars 2019 pour le traitement d'un hématome sous dural chronique hémisphérique à

Au cours de l'intervention de suture de la plaie cornéenne et de réinsertion de l'iris pratiquée le même jour, une hémorragie expulsive est survenue.

Les suites opératoires ont été d'abord marquées par un déficit proximal du membre supérieur droit dû à un hématome épidural compressif ayant nécessité une reprise chirurgicale le jour même, puis, par la

Une fistule pancréatico-digestive a été mise en évidence dans les suites de l'intervention, nécessitant un traitement médicamenteux et trois reprises chirurgicales effectuées les 6, 8 et 11 décembre 2021

Elle fait valoir que : - l'arrêt des traitements antiagrégant plaquettaires et contre l'hypertension de la requérante ne constitue pas un manquement en soi en présence d'une intervention chirurgicale

Mme B a subi le 10 août 2018 une première intervention chirurgicale sous anesthésie générale pour reprise de l'épisiotomie et le 6 décembre 2018 une seconde intervention pour reprise de la cicatrice d'épisiotomie

B... a été victime dans les suites de l’intervention chirurgicale du 11 avril 2016 de laminectomie L2-L5 et d’arthrodèse circonférentielle correspond à un accident médical non fautif dont les conséquences

D'une part, il est constant que, avant son intervention chirurgicale du 17 septembre 2012, M.