Ces Etats membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants ". Aux termes de l'article 24 de ce règlement : " () 2.

. : Aux termes de l’article L. 551-1 du code général de la fonction publique : « La démission ne peut résulter que d’une demande écrite de l’intéressé marquant sa volonté non équivoque de cesser ses

de la situation fiscale personnelle d’un contribuable au regard de l’impôt sur le revenu interdit au vérificateur d’adresser la notification de redressement qui, selon l’article L. 48 de ce livre, marquera

Il indique d’ailleurs que cet ajustement correspond à une demande de la Fédération de chasse en raison de chants observés sur le terrain dès la mi-décembre marquant le début de la période de reproduction

coefficients destinés à traduire, le premier, la situation générale dans la commune, le second, l'emplacement particulier : (…) Situation excellente, offrant des avantages notoires sans inconvénients marquants

Parmi les sociétés touchées, la société Zaia exploitait en qualité de locataire un commerce de maroquinerie et d’articles de voyages situé dans le centre commercial situé dans la zone commerciale de Kenu

du règlement du SPR, qui constitue une grille de lecture pour les services de l’architecte des Bâtiments de France, et alors que ce règlement mentionne que le « secteur 2a est celui des villas qui marquent

Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants. ". Aux termes de l'article 24 de ce règlement : " () 2.

correspondante ; celui de la façade nord oblitère la lanterne-belvédère et ne comporte pas une description suffisamment précise de deux pergolas qui, tenant sans poteaux, doivent être considérées comme des marquises

Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Pellissier, présidente, Mme Thévenet-Bréchot, première conseillère M.

D..., représentée par Me Pelletier, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner une expertise, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les conditions

E L, représenté par Me Pelletier, demande au tribunal : 1°) de condamner la communauté d'agglomération Bourges Plus à lui verser une indemnité de 18 690 euros en réparation des préjudices résultant de

un rapport de synthèse qui donne notamment les indications suivantes : Les avancements / Les travaux exécutés au cours du mois écoulé / Les prévisions d'exécution pour le mois suivant / Les faits marquants

Toutefois, la pente des toitures-terrasses, des auvents, vérandas et marquises, n'est pas réglementée () Les pans comportant plusieurs pentes sont interdits. / () / Les toitures-terrasses sont autorisées

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".

l'application des règles ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels que débords de toitures, balcons, saillies, encorbellements et marquises

l'application des règles ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels que débords de toitures, balcons, saillies, encorbellements et marquises

l'application des règles ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels que débords de toitures, balcons, saillies, encorbellements et marquises

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. ".

Il est précisé que : " Les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements