face de l'ensemble immobilier autorisé constitué de trois niveaux, deux étages et d'une hauteur maximale de 6,98 m., ce qui entraîne pour eux une nuisance visuelle ; les appartements projetés dotés de balcon

passerelles d’accès aux constructions et les escaliers à l’air libre ; - pour les bâtiments existants : les éléments techniques et décoratifs ; (…) - mesurés horizontalement, les débords de toit et de balcon

Enfin, l'ajout d'ouvertures, de balcons et d'un escalier sur l'une des façades est prévue.

en R + 3 + C, qui, s'il a pour effet de supprimer partiellement les vues initialement créées par le niveau R + 3 + C du bâtiment A, comporte une façade comprenant trois portes fenêtres ainsi qu'un balcon

dictionnaire de ce même règlement, le retrait est calculé sur un plan perpendiculaire à la limite séparative, depuis cette dernière jusqu'à la façade ou partie de façade du bâtiment en tout point, balcons

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

J, ils faisaient obstacle à ce qu'il puisse accéder dans des conditions normales à son balcon.

Toutefois, cette extension, projetée sous le balcon existant du premier étage, ne génère ainsi aucune emprise au sol supplémentaire.

En quatrième lieu, aux termes du point 3.4.2 de l'article UG 3 du règlement du plan local d'urbanisme dans sa rédaction alors applicable : " Les terrasses et balcons, d'une hauteur de plus de 0,60 m par

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

E... soutient sans être contredite que deux des trois comparables proposés par le service offrent des prestations telles qu’une terrasse ou un balcon et un stationnement double que ne propose pas l’appartement

immédiate de certains arbres constituant la masse boisée, le développement aérien et racinaire de ces derniers n'est cependant pas entravé par cette implantation dès lors qu'ils sont à proximité des balcons

Elle ne peut pas davantage être assimilée à un balcon, pour lequel l'article 2.2.2 des dispositions communes du règlement prévoit des modalités de calcul du retrait différentes selon sa profondeur.

. – les éléments de débords éventuels, tels que débords de toitures et tout ouvrage en saillie, notamment les balcons, qu’ils soient portés ou non ». 15.

En quatrième lieu, aux termes du point 3.4.2 de l'article UG 3 du règlement du plan local d'urbanisme dans sa rédaction alors applicable : " Les terrasses et balcons, d'une hauteur de plus de 0,60 m par

d'un mois qui lui était imparti à cette fin par les dispositions citées au point précédent, la production de l'accord du gestionnaire de la voie publique concernée par le surplomb que présentent les balcons

réalisation d'un deuxième sas menant à l'escalier de secours, afin de respecter la norme des 25 mètres, le déplacement des ventilations hautes et basses des parkings souterrains, en R+ 3, la modification des balcons

septembre 2019, il a introduit sans autorisation une femme dans l'enceinte militaire de plombières, qu'au cours d'une rixe qui l'a opposée à cette femme dans son logement de service, celle-ci a chuté du balcon

En quatrième lieu, il est constant que le permis de construire modificatif a prévu une terrasse au premier étage en ce qu'il fait état de la démolition partielle d'un ancien balcon et de la conservation

grises et le bac acier prélaqué de couleur gris clair ou brun () / Débord de toiture / Le débord de toiture est au minimum de 0,60 m (sauf sur limite séparative) avec dans tous les cas couverture des balcons