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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101986_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2309075_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l’audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2309076_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l’audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielle7ème chambre
DTA_2309102_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a donné naissance, le 7 mars 2019 à Lille, à un enfant de nationalité allemande, Kuate Mack Yanis Ngouwé, dont elle a la charge exclusive et qui est scolarisé
Source officielle10ème chambre
DTA_2401316_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2404947_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2408365_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, Mme Fabre, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2415400_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielle10ème chambre
DTA_2417946_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - Mme Abdat, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300378_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2413412_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300053_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2400334_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2400444_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516632_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516678_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielle10ème chambre
DTA_2506423_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. F...
Source officielle10ème chambre
DTA_2504025_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mach, présidente, - et les observations de Mme A....
Source officielle10ème chambre
DTA_2504663_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300994_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 31 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller.
Source officiellePage 74 sur 157