Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. ".

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. ".

. / Elles ne s'appliquent donc pas : / - aux débords de toiture ; / - aux balcons, éléments de décor architecturaux, marquises ; () ". 10.

Ne sont pas pris en compte dans le calcul de l'emprise au sol : - les ornements tels que les éléments de modénature (ex : bandeaux, corniches, etc ) et les marquises ; - les débords de toiture lorsqu'ils

. / Elles ne s'appliquent donc pas : / - aux débords de toiture ; /- aux balcons, éléments de décor architecturaux, marquises ; / - aux terrasses ne dépassant pas de plus de 60 cm le sol existant avant

. / E, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ". 3.

construction à l'exception de surplombs y compris sur pilotis d'une hauteur supérieure à 1,20 m par rapport au niveau du terrain naturel (balcons, oriels, bow-window, terrasse sur pilotis, auvent, marquise

à l'exception : des saillies* sur les 2,5 premiers mètres d'avancée (au-delà, l'avancée de ces saillies** constitue de l'emprise au sol) ; des ornements tels que les éléments de modénature* et les marquises

Généralités / Pour l'application des D ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels débords de toitures, balcons, saillies, encorbellements et marquises

les zones A, B et C ont été classées en priorité 1 et 2 pouvant être aménagées immédiatement et sur l'ensemble de la durée du SCOT dont 12 hectares dans la zone B, située en extension de la zone des marquises

Marquise, Mme AM... N..., M. et Mme AV... et AZ... AW..., M. AY... AT..., M. L... AX... et M. C...

et les constructions annexes* dont les piscines) qui s'élèvent à 60 centimètres ou plus par rapport au terrain fini*, à l'exception : () / des ornements tels que les éléments de modénature* et les marquises

et les constructions annexes* dont les piscines) qui s'élèvent à 60 centimètres ou plus par rapport au terrain fini*, à l'exception : () / des ornements tels que les éléments de modénature* et les marquises

. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ».

Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants ». Aux termes de l’article 24 de ce règlement : « (…) 2.

Il résulte de l'instruction que Mme A exerçait depuis 2006 le métier de vendeuse dans un magasin de maroquinerie situé au Havre.

Il ne résulte pas de l’instruction qu’une intervention se serait tenue après la date du 11 janvier 2021, marquant l’expiration du délai de trois mois durant lequel peuvent se tenir les opérations de contrôle

contrairement à ce qu'indique la commune elle n'a pas reçu de formation en lien avec le poste, la verbalisation évoquée n'est que très ponctuelle, la réalité du poste consistant à ouvrir les bornes-barrières marquant

Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants ". Aux termes de l'article 24 de ce règlement : " () 2.

Toutefois, cette approche globale et stratégique, marquant une bascule justifiée d’une posture d’expertise à une posture de pilotage attendue d’un ingénieur de haute maîtrise, dont M.