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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2500574_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Mme D A, ressortissant algérienne née le 26 février 2000 à Becher (Algérie), est entrée en France le 29 août 2018 sous couvert d'un visa D de long séjour " étudiant " valable du 29 août 2018 au 27 novembre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100985_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
d'aménager en litige autorise la création d'un ouvrage de franchissement du ruisseau de la Bourgeat avec une buse de 600 mm de diamètre sous la voie, précédé en amont et en aval d'un enrochement avec bêche
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002312_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
La société à responsabilité limitée (SARL) Octana, exploite sous la dénomination commerciale " Le Beach Burger " à Biscarosse (Landes) un établissement à usage de restaurant.
Source officielle3ème chambre
DTA_1909430_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
l'établissement bancaire " Le Crédit Lyonnais ", que plusieurs factures de travaux réalisés en sous-traitance pour le compte de la société requérante et émises par les sociétés Bachou entreprise, BCM, Bech
Source officielleHUGEZ
DTA_2200537_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
2022, Pôle Emploi Bourgogne-Franche-Comté, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée du Parc, Curtil, Gerbeau, Prétot-Gerbeau, Huguenin, Decaux, Geslain, Cunin, Cuisinier, Bêche
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303374_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
outre qu'il ne s'agit pas d'un défaut de motivation, ne révèle pas un défaut d'examen réel et complet de la demande du requérant dans la mesure où le contrat de travail qu'il a conclu avec la SAS Bahia Beach
Source officielle7ème Chambre
DTA_2003631_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Beucher, Complications maternelles des extractions instrumentales, Journal de gynécologie obstétrique et biologie de la reproduction, vol 37, pp 244-257).
Source officielle1ère chambre
DTA_2305105_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ce taux de 3% tient compte de la situation exceptionnelle du bien qui se situe sur la commune de Cannes, dans le quartier « Palm Beach », offrant une vue mer totalement dégagée, d’une superficie exceptionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2301114_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
encontre devant le tribunal correctionnel de La Rochelle par requête délivrée le 15 octobre 2020 pour avoir, entre le 1er janvier et le 19 septembre 2017, aménagé des boulodromes, un terrain ensablé de beach
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001929_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
31 mai 2000 ; -le contrat du 15 septembre 2021 remis en cause par l'administration fiscale, existe bien, est valide et concerne l'affectation de l'apport au projet immobilier 51 St Terrace à Miami Beach
Source officielle8ème chambre
DTA_2100351_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
SHAM, son assureur, sont responsables de la faute médicale dans le geste technique commise par le Dr A qui l'a opérée le 22 et le 24 septembre 2009 ; la faute dans le geste technique a entraîné une bèche
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300025_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Par une première décision du 4 janvier 2023, le président du conseil territorial s'est fondé sur la circonstance que la côte rocheuse allant de Shell-Beach à Gouverneur est la zone de nidification la plus
Source officielle1ère chambre
DTA_2103309_20260209
9 février 2026
9 février 2026
imputable à la maîtrise d’œuvre et aux mauvaises décisions prises par la maîtrise d’ouvrage ; si la retenue est relative à la non-conformité de l’implantation du massif et l’absence de réalisation des bêches
Source officielle3ème chambre
DTA_1900407_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Le requérant demande le versement d'une somme de 41 864,93 euros correspondant, selon une facture établie le 30 avril 2021, au coût de débroussaillage, au creusement d'une bêche pour calage du départ de
Source officielle3ème chambre
DTA_2205362_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Si la société Terélian soutient qu'à l'occasion de la réalisation des bêches du pertuis, la nature du sol l'a conduite à devoir couler un volume supplémentaire de 90 m3 de béton de type B, il est toutefois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202418_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Aux termes de l'article 2.2 de l'arrêté du 16 juin 2022 : " Le découpage des chaussées devra être exécuté à la scie à disque, à la bêche mécanique, à la roue tronçonneuse ou à la lame vibrante ou, en cas
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109144_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le lexique du règlement du plan local d'urbanisme définit les espaces verts de pleine terre comme le " pourcentage de l'unité foncière devant rester en pleine terre, à savoir enherbée, plantée ou bêchée
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101219_20240205
5 février 2024
5 février 2024
d'incompétence et une exception de non-lieu à statuer partiel sur lesquelles elle devait être appelée à présenter ses observations dans le cadre de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 31 décembre 2020, Nass-y-Beach
Source officielle1ère Chambre
DTA_2508239_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
D’une part, le lexique définit le coefficient de pleine terre comme la proportion entre la surface en pleine terre à ne pas imperméabiliser (devant rester en pleine terre : enherbée, plantée ou bêchée)
Source officiellePage 8 sur 8