CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

30 134 résultats pour « Caillet-Rousset »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504065_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rousset, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2500581_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500682_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, M. I L, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2025.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2301102_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Rousset, - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2500882_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2403527_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2202974_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges en application des dispositions de l'article L. 774-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2402889_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2403270_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2402022_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2402035_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2402152_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2404219_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges en application des dispositions de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501082_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302249_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle fait valoir qu'elle émet les réserves les plus expresses s'agissant du principe de responsabilité pouvant être recherchée contre ses assurés, les sociétés Roussey et Imhoff.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2511838_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, sous réserve que Me Rouvet Orue Carreras renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206251_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203905_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de prononcer la décharge des cotisations foncières des entreprises auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune du Rousset

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102869_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

La procédure a été communiquée au CIAS de La Couronne-Nersac-Roullet-Saint-Estèphe qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102143_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

La procédure a été communiquée au CIAS de La Couronne-Nersac-Roullet-Saint-Estèphe qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle

Page 8 sur 1507

← PrécédentSuivant →