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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2402068_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Dans le mois suivant cette réception, des désordres sont apparus, se traduisant en particulier par une augmentation importante du PH de l’eau et l’apparition de calcite se fixant sur la surface de la fontaine
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2431193_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
si la requérante a obtenu un diplôme de docteur en médecine délivré par l'université de Bangui (République Centrafricaine) en 2007, un diplôme d'études spécialisées délivré par l'université d'Abomey-Calavi
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2302711_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
C B, ressortissant du bénin ayant acquis la nationalité française par décret du 15 novembre 2023, titulaire du diplôme de docteur en médecine délivré par l'université d'Abomey-Calavi au Bénin le 16 décembre
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2506678_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Mme G..., représentant le préfet du Finistère, et Me Calvet-Baridon, représentant la société Froutven Park, présentes, n’ont pas formulé d’observations orales.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301781_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Calvet, représentant la commune de Banyuls-sur-Mer. Considérant ce qui suit : Mme A... et M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2305243_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2023, la société par actions simplifiées (SAS) Les Poissonneries de la Côte Catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal
Source officielle4ème chambre
DTA_2305245_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2023, la société par actions simplifiées (SAS) Les Poissonneries de la Côte Catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal
Source officielle4ème chambre
DTA_2305417_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2023, la société par actions simplifiées (SAS) Les Poissonneries de la Côte Catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal
Source officielle4ème chambre
DTA_2305418_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2023, la société par actions simplifiées (SAS) Les Poissonneries de la Côte Catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal
Source officielle4ème chambre
DTA_2401110_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 février 2024, la société par actions simplifiées (SAS) Les Poissonneries de la Côte Catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2506677_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Me Bonnat, représentant la commune de Guipavas, et Me Calvet-Baridon, représentant la société Froutven Park, étaient présents mais n’ont formulé aucune observation orale.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200879_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
D, alors âgé de 50 ans, a fait une chute dans une cavité alors qu'il revenait d'une randonnée en raquettes sur la station de ski Capanelle située sur la commune de Ghisoni.
Source officielle7ème chambre
DTA_2105699_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
SUD) Travail Affaires sociales et le syndicat national unitaire (SNU) Travail Emploi Formation Insertion (TEFI) Fédération syndicale unitaire (FSU), représentés par la SELARL Doitrand et Associés (Me Calvet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004762_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Lafon, rapporteur public, - et les observations de Me Calvet, représentant la commune de Bourg-Madame. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205623_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vaquero, rapporteur public, - et les observations de Me Franceries pour les consorts E et de Me Caillat pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2309607_20260210
10 février 2026
10 février 2026
juillet 2023, la société SFR a déposé auprès des services de la commune de Beynost une déclaration préalable de travaux en vue de l’installation d’une antenne relais sur un terrain situé 413, allé du Pré Caillat
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2506676_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2025, la société Froutven Park, représentée par Me Cécile Calvet-Baridon, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des requérants
Source officielle7ème chambre
DTA_2302807_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
pays d'origine entre les années universitaires 2016-2017 et 2018-2019, dont une 3ème année de licence de droit privé à la Faculté de droit et de science politique (FADESP) de l'Université d'Abomey-Calavi
Source officielle6ème chambre
DTA_1900955_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Il résulte du rapport d'expertise que les cunettes des cinq étages se chargent en calcite, sous l'effet des infiltrations du radier et des eaux de percolation des parois, ainsi que de la charge de calcite
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2002638_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
cause, et ainsi que le relève la seconde expertise, d'une part, le phénomène de corrosion des fers, lui-même lié au défaut d'enrobage des aciers dans le béton et, d'autre part, la présence de traces de calcite
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