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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2301629_20240605
5 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M.
DTA_2307001_20240703
3 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 19 juin 2024 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
DTA_2305617_20240214
14 février 2024
Le rapport de Mme Cabanne, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2303803_20250409
9 avril 2025
Délibéré après l'audience du 19 mars 2025 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, Mme Wohlschlegel, première conseillère, M. Pinturault, premier conseiller.
DTA_2206080_20250528
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M. Frézet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2405820_20250702
2 juillet 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Cabanne, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2405849_20250212
12 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2501231_20251203
3 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602955_20260424
24 avril 2026
B... et a accordé à cette dernière un permis de construire en vue de la reconstruction à l’identique de la cabane n° 111 sur les parcelles cadastrées section CM n° 20 et 21 située au lieu-dit Gaillardons
ORTA_2304730_20240826
26 août 2024
disparition de la zone de ski nautique associatif sur le lac de Cazaux-Sanguinet et toutes les dispositions qui en découlent sur le plan pratique telle que l'imposition de démontage du slalom, de la cabane
DTA_2307070_20260429
29 avril 2026
Délibéré après l'audience du 1er avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.
Tribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304075_20231019
19 octobre 2023
Par un mémoire en défense arrivé après l'audience, le 18 octobre 2023, le préfet, représenté par Me Ben Attia, Cabinet Centaure , conclut au rejet de la requête.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2503549_20250528
limitée (SELARL) Acoce, demande au juge des référés de prescrire une expertise aux fins de constater, dans le cadre de la réalisation des travaux de protection contre les inondations du " Quartier des Cabanes
DTA_2303495_20250409
DTA_2303528_20231122
22 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 8 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Naud, premier conseiller. M. Pinturault, premier conseiller.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2210929_20230124
24 janvier 2023
administrative, la suspension de la décision du 21 novembre 2022 par laquelle la maison de retraite intercommunale de la Durance a informé les familles des résidents de la fermeture de l'établissement de Cabannes
DTA_2204565_20250319
19 mars 2025
DTA_2302458_20230920
20 septembre 2023
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, présidente, - et les observations de Me Trebesses ; 1. M.
DTA_2402532_20241120
20 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2024 où siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, Mme Fazi-Leblanc, première conseillère.
DTA_2405054_20250409
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