Paganel, président, Mme Célino, première conseillère, Mme Barre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2024. La rapporteure, Signé C.

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les observations de Me Lefebvre, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Célino, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Riou, président, -Mme Bergerat, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025. La rapporteure, Signé C.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino ; - et les observations de Me Lequien, avocate de Mme A....

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Délibéré après l'audience du 5 mars 2026, à laquelle siégeaient : -Mme Hamon, présidente, -Mme Bergerat, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Marc Paganel, président rapporteur, Mme Célino, première conseillère, Mme Barre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2024.

A B, représenté par Me Celikkol, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique.

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - les observations de Me Schmidt-Sarels

Le président du tribunal a désigné Mme Célino en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Délibéré après l’audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Célino, première conseillère, - Mme Barre, conseillère.