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DÉCISION / ECLI

TYPE

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TA

1ère Chambre

DTA_2510625_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

intégration du projet dans son environnement ; - la décision méconnaît l’article B.2.2.1 du règlement du plan local d’urbanisme métropolitain dès lors que le rythme des façades ne s’harmonise pas avec celui

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TA

2ème Chambre

DTA_2003997_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

L'ensemble de ces éléments décline de manière sectorisée les objectifs qui ont été définis dans le PADD, en particulier celui d'une " métropole montagne forte de ses diversités : faire métropole autour

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TA

6ème Chambre

DTA_2112951_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

En se bornant à soutenir que la protection de leur cadre de vie et de celui de leurs voisins est compromise par la réalisation d'un projet dont les dimensions sont inadaptées et indiquer que le sort des

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2509192_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

E... sont propriétaires d’une maison d’habitation située sur la parcelle cadastrée PX n°11, située en face du terrain d’assiette du projet, à une faible distance de celui-ci.

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TA

4ème chambre

DTA_2210805_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210859_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210861_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210912_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2211060_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

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TA

1ère Chambre

DTA_2508239_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

habitat collectif, d’une hauteur de R+2+C et d’une surface de plancher de 2 740m2 sur un terrain d’assiette de 2 768 m2, présente une densité plus élevée que l’espace proche dans lequel il s’insère, celui-ci

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