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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100587_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100588_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100590_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100591_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A B, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100592_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100593_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100594_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100595_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2103516_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2103649_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B A, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106744_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme C A a été titularisée dans le grade d'aide-soignante par une décision du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel du 7 février 2018.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106747_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme C A a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité de masseuse-kinésithérapeute.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106748_20240229
29 février 2024
29 février 2024
B A a été recruté par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité de masseur-kinésithérapeute.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2114496_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la SAS Jacques Pouillon la somme demandée par l'EPAMARME au même titre.
Source officielle3ème chambre
DTA_1702289_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
VI.3 L'action en garantie exercée par la société Jacques Gandin à l'encontre de la société Soredal 103.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106740_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme B A a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel depuis le 9 mars 2020 afin d'y exercer les fonctions d'aide-soignante.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106741_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Recruté par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité d'ouvrier professionnel qualifié le 13 juin 2018, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106743_20240229
29 février 2024
29 février 2024
L'annulation de la décision du 15 septembre 2021 du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en tant qu'elle suspend M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106746_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Article 3 : Le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel versera à Mme B une somme de 800 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106749_20240229
29 février 2024
29 février 2024
L'annulation de la décision du 15 septembre 2021 du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en tant qu'elle suspend M.
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